BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4882 du 15 mars 2001

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N° 4882 - 19 hija 1421 (15-3-2001)BULLETIN OFFICIEL351

b) En qualité de représentant de la société centrale de réassurances :

Membre titulaire : Membre suppléant : M. Khalid El Kadiri ; M. Ahmed Zinoun.

c) En qualité de représentant des agents d'assurances : Membre titulaire : Membre suppléant : M. Said Dor ; M. Harb Lyazidi.

d) En qualité de représentant des courtiers d'assurances : Membre titulaire : Membre suppléant: M. Ahmed Salam ; M. Abdelaziz Bennis.

ART. 2. - La présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel, abroge la décision n° 196-99 du 6 kaada 1419 (23 février 1999).

Rabat, le 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001).

FATHALLaH OUALALOU.

Décision du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 37-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant nominatiori, pour les années 2001-2002, des membres non fonctionnaires des commissions techniques relevant du comité consultatif des assurances privées.

LE MINISTRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES, DE LA

PRIVATISATION ET DU TOURISME,

Vu l'arrêté du ministre de l'économie nationale et des finances n° 1098-60 du 30 décembre 1960 relatif au comité consultatif des assurances privées, tel qu'il a été modifié par l'arrêté n° 607-61 du 9 novembre 1961, notamment son article 5 (Jer alinéa),

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. – , - Sont nommés membres non fonctionnaires des commissions techniques ci-après relevant du comité consultatif des assurances privées, pour les années 2001-2002 :

1) Commission technique « administration et organisation » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Hamza Kettani ; MM. Mohamed Saîdi ;

Ahmed Zinoun ; Said Hmidouch ; Jamal Eddine Harrouchi ; Abdellatif Tahiri ; Jawad Kettani ; Rachid Adlouni ; Abdeljalil Chraibi ; Ahmed Salam ; Saîd Dor ; Omar Bennani. 2) Commission technique « réassurances » :

Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Jamal Eddine Harrouchi ; MM. Abdellatif Tahiri ;

Ahmed Zinoun ; Jawad Kettani ; Mohamed Saïdi ; Mohamed Diga ; Mohamed Chraibi ; Rabia Sbihi ; Abdeljalil Chraibi ; Rachid Adlouni ; Hamid El Basri ; Omar Bennani.

3) Commission technique « automobile » :

Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Abdeljalil Chraïbi ; MM. Mustapha Dehy ;

Saïd Hmidouch : Saïd Ouazzani ; Sébastien Castro ; Tahar Abakka ; Jawad Kettani ; Saîd Dor ;

Mohamed Saïdi ; Abdellatif Tahiri ; Rachid Adlouni ; Omar Bennani. 4) Commission technique « accidents du travail » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Khalid Cheddadi : MM. Jawad Kettani ;

Omar Bennani ; Said Dor ;

Fouad Douiri ; Abdellatif Tahiri ; Saïd Hmidouch : Rachid El Adlouni ; Sébastien Castro ; Driss Hilal ; Hamid El Basri ; Ali Saber.

5) Commission technique « maritime et transport » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Jawad Kettani ; Mme Touria Tazi ;

Ahmed Zinoun ; MM. Bennis Abdelaziz ; Jamal Eddine Harrouchi ; Omar Boughabi ; Hamid El Basri ; Saïd Ouazzani ; Abdellatif Tahiri ; Abderrahmane Benyakhlef ; Abdeljalil Chraibi ; Omar Bennani. 6) Commission technique « aviation » ;

Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Jamal Eddine Harrouchi ; MM. Hamid El Basri ;

Ahmed Zinoun ; Jawad Kettani ; Sébastien Castro ; Mustapha Dehy ; Mohamed Diga : Abderrahmane Benyakhlef ; Abdeljalil Chraïbi ; Omar Bennani ; Abdellatif Tahiri ; Khalid Cheddadi. 7) Commission technique « construction décennale » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Sébastien Castro ; MM. Fouad Douiri ;

Saïd Hmidouch ; Mustapha Dehy : Jawad Kettani : Abdellatif Tahiri ; Abdeljalil Chraibi ; Mohamed Chraibi ; Ahmed Zinoun ; Omar Bennani ; Jamal Eddine Harrouchi ; Ali Saber. 8) Commission technique « incendie » :

Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Abmed Salam ; MM. Driss Hilal ;

Jawad Kettani ; Mustapha Dehy : Ahmed Zinoun ; Fouad Douiri ; Omar Bennani : Driss Menjour ; Abdeljalil Chraibi : Saïd Hmidouch ; Khalid Cheddadi ; Jamal Eddine Harrouchi.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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