Décision n° 37-01 du 2 janvier 2001
portant nominatiori, pour les années 2001-2002, des membres non fonctionnaires des commissions techniques relevant du comité consultatif des assurances privées.
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portant nominatiori, pour les années 2001-2002, des membres non fonctionnaires des commissions techniques relevant du comité consultatif des assurances privées.
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b) En qualité de représentant de la société centrale de réassurances :
Membre titulaire : Membre suppléant : M. Khalid El Kadiri ; M. Ahmed Zinoun.
c) En qualité de représentant des agents d'assurances : Membre titulaire : Membre suppléant : M. Said Dor ; M. Harb Lyazidi.
d) En qualité de représentant des courtiers d'assurances : Membre titulaire : Membre suppléant: M. Ahmed Salam ; M. Abdelaziz Bennis.
ART. 2. - La présente décision, qui sera publiée au Bulletin officiel, abroge la décision n° 196-99 du 6 kaada 1419 (23 février 1999).
Rabat, le 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001).
FATHALLaH OUALALOU.
LE MINISTRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES, DE LA
PRIVATISATION ET DU TOURISME,
Vu l'arrêté du ministre de l'économie nationale et des finances n° 1098-60 du 30 décembre 1960 relatif au comité consultatif des assurances privées, tel qu'il a été modifié par l'arrêté n° 607-61 du 9 novembre 1961, notamment son article 5 (Jer alinéa),
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. – , - Sont nommés membres non fonctionnaires des commissions techniques ci-après relevant du comité consultatif des assurances privées, pour les années 2001-2002 :
1) Commission technique « administration et organisation » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Hamza Kettani ; MM. Mohamed Saîdi ;
Ahmed Zinoun ; Said Hmidouch ; Jamal Eddine Harrouchi ; Abdellatif Tahiri ; Jawad Kettani ; Rachid Adlouni ; Abdeljalil Chraibi ; Ahmed Salam ; Saîd Dor ; Omar Bennani. 2) Commission technique « réassurances » :
Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Jamal Eddine Harrouchi ; MM. Abdellatif Tahiri ;
Ahmed Zinoun ; Jawad Kettani ; Mohamed Saïdi ; Mohamed Diga ; Mohamed Chraibi ; Rabia Sbihi ; Abdeljalil Chraibi ; Rachid Adlouni ; Hamid El Basri ; Omar Bennani.
3) Commission technique « automobile » :
Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Abdeljalil Chraïbi ; MM. Mustapha Dehy ;
Saïd Hmidouch : Saïd Ouazzani ; Sébastien Castro ; Tahar Abakka ; Jawad Kettani ; Saîd Dor ;
Mohamed Saïdi ; Abdellatif Tahiri ; Rachid Adlouni ; Omar Bennani. 4) Commission technique « accidents du travail » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Khalid Cheddadi : MM. Jawad Kettani ;
Omar Bennani ; Said Dor ;
Fouad Douiri ; Abdellatif Tahiri ; Saïd Hmidouch : Rachid El Adlouni ; Sébastien Castro ; Driss Hilal ; Hamid El Basri ; Ali Saber.
5) Commission technique « maritime et transport » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Jawad Kettani ; Mme Touria Tazi ;
Ahmed Zinoun ; MM. Bennis Abdelaziz ; Jamal Eddine Harrouchi ; Omar Boughabi ; Hamid El Basri ; Saïd Ouazzani ; Abdellatif Tahiri ; Abderrahmane Benyakhlef ; Abdeljalil Chraibi ; Omar Bennani. 6) Commission technique « aviation » ;
Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Jamal Eddine Harrouchi ; MM. Hamid El Basri ;
Ahmed Zinoun ; Jawad Kettani ; Sébastien Castro ; Mustapha Dehy ; Mohamed Diga : Abderrahmane Benyakhlef ; Abdeljalil Chraïbi ; Omar Bennani ; Abdellatif Tahiri ; Khalid Cheddadi. 7) Commission technique « construction décennale » : Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Sébastien Castro ; MM. Fouad Douiri ;
Saïd Hmidouch ; Mustapha Dehy : Jawad Kettani : Abdellatif Tahiri ; Abdeljalil Chraibi ; Mohamed Chraibi ; Ahmed Zinoun ; Omar Bennani ; Jamal Eddine Harrouchi ; Ali Saber. 8) Commission technique « incendie » :
Membres titulaires : Membres suppléants : MM. Abmed Salam ; MM. Driss Hilal ;
Jawad Kettani ; Mustapha Dehy : Ahmed Zinoun ; Fouad Douiri ; Omar Bennani : Driss Menjour ; Abdeljalil Chraibi : Saïd Hmidouch ; Khalid Cheddadi ; Jamal Eddine Harrouchi.
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
portant nomination, pour les années 1999-2000 des membres non fonctionnaires du comité consultatif des assurances privées.
relatif au comité consultatif des assurances privées