Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 27 septembre 2001,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont lenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 ramadan 1422 (14 décembre 2001).
MUSTAPHA MANSOURI.
Annexe
- NM ISO 4954 :aciers pour refoulement et extrusion à froid; - NM ISO 4955 : aciers et alliages réfractaires ;
- NM ISO 7801 : matériaux métalliques - Fils - Essai de pliage alterné ;
- NM ISO 7802 : matériaux métalliques - Essai d'enroulement ; - NM 01.1.098 : matériau métallique - Essai de traction -
Partie 1 : méthode d'essai (à la température ambiante) ;
- NM 01.4.216 : aciers pour trempe et revenu - Conditions techniques de livraison des aciers au bore ; - NM 01.4.183 : définition et classification des nuances
d'acier ;
- NM 01.4.212 : vocabulaire du traitement thermique des • produits ferreux ;
- NM 01.4.230 : produits sidérurgiques en acier - Documents de contrôle ;
- NM 01.4.264 : produits métalliques - Types de documents de contrôle ;
- NM ISO 5555 : corps gras d'origines animale et végétale - Echantillonnagc ;
- NM 08.5.070 : corps gras d'origines animale et végétale - Huile d'olive et huile de grignons d'olive Spécifications ;
- NM ISO 6800 : corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la composition des acides gras en position 2 dans les triglycérides ; - NM ISO 9936 : corps gras d'origines animale et végétale -
Détermination des teneurs en tocophérols et en tocotriénols - Méthode par chromatographie en phase liquide à haute performance ; - NM ISO 15267 : corps gras d'origines animale et végétale -
Détermination du point d'éclair avec la méthode Pensky-Martens en vase clos ; - NM 09.5.006 : exigences et méthodes d'essais des chaussures
de sécurité, des chaussures de protection et des chaussures de travail à usage professionnel ;
N° 4976 - 24 kaada 1422 (7-2-2002)
- NM 09.5.007 : spécifications des chaussures de sécurité à usage professionnel - Spécifications ; - NM 09.5.008 : spécifications des chaussures de sécurité à
usage professionnel - Spécifications additionnelles :
- NM 09.5.009 : spécifications des chaussures de protection à usage professionnel ;
- NM 09.5.010 : spécifications des chaussures de travail à usage professionnel ;
- NM 21.7.004 : sécurité des machines - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement des parties du corps humain ;
- NM 21.7.007 : sécurité des machines - Principes pour l'appréciation des risques ;
- NM 21.7.009 : sécurité des machines - Protecteurs - Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles ;
- NM ISO 13850 : sécurité des machines - Arrêt d'urgence - Principes de conception ;
- NM 21.7.024 : sécurité des machines - Signaux auditifs de danger - Exigences générales, conception et essais ;
- NM ISO 3833 : véhicules routiers - Types - dénominations et définitions :
- NM ISO 611 : véhicules routiers - Freinage des véhicules automobiles et leurs remorques - Vocabulaire ; - NM ISO 4038 : véhicules routiers - Dispositifs de freinage
hydraulique - Tuyauteries à simple renflement, logements, raccords mâles et embouts de flexibilité :
- NM ISO 4039 : véhicules routiers - Système de freinage pneumatique - Tuyauteries à simple renflement, logements, raccords mâles ;
- NM ISO 4925 : véhicules routiers - Liquide de freinage à base non pétrolière ;
- NM ISO 4926 : véhicules routiers - Freins hydrauliques - Liquides de référence à base non pétrolière ; - NM ISO 6315 : véhicules routiers - Garnitures de freins -
Adhérence de la surface ferreuse due à la corrosion - Méthode d'essai ;
- NM ISO 6311 : véhicules routiers - Garniture de freins - Résistance au cisaillement interne du matériau de garniture - Méthode d'essai ; - NM ISO 6313 : véhicules routiers - Garnitures de freins
- Effets de la chaleur sur les dimensions et la forme des patins de freins à disques - Méthode d'essai ;
- NM ISO 6314 : véhicules routiers - Gamiture de freins - Résistance à l'eau, aux solutions salines, à l'huile ct au liquide de frein - Méthode d'essai ; - NM ISO 6855 : véhicules routiers - Méthodes de mesurage
des émissions de gaz poluants par les cyclomoteurs équipés de moteurs à allumage commandé ;
- NM ISO 5751-2 : pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes ;
- NM ISO 5751-3 : pneumatiques et jantes pour motocycles (série métriques) - Partie 3 : gamme des profils de jantes homologués ;
- NM ISO 5995-2 : pneumatiques et jantes pour cyclomoteurs - Partie 2 : jantes ;