BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4980 du 21 février 2002

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N° 4980 - 8 hija 1422 (21-2-2002)BULLETIN OFFICIEL127

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 12 décembre 2001,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 chaoual 1422 (10 janvier 2002).

MUSTAPHA MANSOURI.

Annexe

- NM ISO 1891 : vis, écrous et accessoires - Terminologie et nomenclature ;

- NM ISO 2702 : vis à tôle en acier traité thermiquement - Caractéristiques mécaniques ;

- NM ISO 7721 : vis à tête fraisée - Configuration de la tête et vérification par calibre ;

- NM ISO 888 : boulons, vis et goujons - Longueurs de ligne nominales et longueurs filetées des boulons d'application générale ;

- NM IS 1207 : vis à métaux à tête cylindrique fendue - Grade A ;

- NM ISO 1479 : vis à tôle à tête hexagonale ;

- NM ISO 1481 : vis à tôle à tête cylindrique large, fendue ; - NM ISO 1482 : vis à tôle à tête fraisée, fendue;

- NM ISO 1483 : vis à tôle à tête fraisée bombée, fendue; - NM ISO 2342 : vis sans tête, fendues - Série métrique ; - NM ISO 885 : boulons et vis d'application générale - Série

métrique - Rayon d'arrondi sous tête ; - NM ISO 4759-3 : tolérances pour éléments de fixation -

Partie 3 : Rondelles plates pour vis et écrous de diamètre nominal de filetage de 1 mm à 150 mm inclus - Grade A et C ;

- NM ISO 898-2 : caractéristiques mécaniques des éléments de fixation - Partie 2 : Ecrous avec charges d'épreuve spécifiées - Filetages à pas gros ; - NM 02.2.113 : économie domestique - Dimensions des

surplats d'éléments servant à la fixation, au serrage ou à la manœuvre des matériels destinés aux installations intérieurs utilisant les combustibles gazeux ;

- NM ISO 887 rondelles plates pour boulonnerie métrique - Plan général ;

- NM ISO 7090 : rondelles plates - Chanfreinées - Série normale - Grade A ;

- NM ISO 7091 : rondelles plates - Série normale - Grade C ; - NM ISO 7092 : rondelles plates - Série étroite - Grade A ; - NM ISO 7093 : rondelles plates - Série large - Grade A et C ; - NM ISO 7094 : rondelles plates - Série très large - Grade C ; - NM ISO 7348 : récipients en verre - Fabrication - Vocabulaire ; - NM ISO 445 : palettes pour la manutention et le transpor

de marchandises - Vocabulaire ;

- NM ISO/TR 10232 : palettes pour la manutention et le transport de marchandises - Capacité nominale et charge maximale de service ;

- NM ISOTR 10233 : palettes pour la manutention et le transport de marchandises - Exigences de performances ; - NM ISO/IR 11444 : qualité des bois utilisés pour la fabrication

de palettes ;

- NM ISOVIR 12776 : palettes - Feuilles intercalaires (dites « slip sheets ») ;

- NM ISO/12777-1 : méthodes d'essai des assemblages de palettes - Partie 1 : Détermination de la résistance à la flexion des clous et autres éléments de fixation de type cheville, et des clous cavaliers ;

- NM ISO 8611 mes pates mutines de le por

- NM ISO 6780 : palettes pour la manutention et le transport de marchandises - Dimensions principales et tolérances.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 70-02 du 25 chaoual 1422

(10 janvier 2002) portant homologation de normes marocaines et rendant obligatoire l'application de deux

normes marocaines.

-

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'ENERGIE

ET DES MINES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ; •

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n°11001 du 13 chaoual 1421 (8 janvier 2001) portant homologation de de normes marocaines et rendant obligatoire l'application de deux normes marocaines ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P.) réuni le 1ª novembre 2001,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté..

ART. 2. - Les normes marocaines NM 14.2.120 et NM 14.2.121, mentionnées dans l'annexe du présent arrêté, sont rendues d'application obligatoire 6 mois après la publication du présent arrêté au « Bulletin officiel »

ART. 3. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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