Arrêté n° 1544-03 du 1er août 2003
du 2 joumada II 1424 (1°" août 2003) portant homologation de normes marocaines.
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BO n° 5140 du 4 septembre 2003
du 2 joumada II 1424 (1°" août 2003) portant homologation de normes marocaines.
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- NM ISO 13937-1 : textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 1 : Détermination de la force de déchirure l à l'aide de la méthode balistique au pendule (Elmendorf) ;
- NM ISO 13937-2 : textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 2 : Détermination de la force de déchirure des éprouvettes pantalons (Méthode de la déchirure unique) ;
- NM ISO 13937-3 : textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 3 : Détermination de la force de déchirure des éprouvettes croissants (Méthode de la déchirure unique) ;
- NM ISO 13937-4 : textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 4 : Détermination de la force de déchirure des éprouvettes en languette (Essai de la double déchirure) ;
- NM 10.8.027 : ascenseurs et monte charge - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs - Ascenseurs hydrauliques ; - NM 06.7.053 : sécurité des appareils électrodomestiques et
analogues - Prescriptions générales ;
- NM 14.2.100 : compostants de ventilation ventilation mécanique contrôlée - Terminologie ;
- NM 14.2.101 : composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - Code d'essais aérauliques et acoustiques des bouches d'extraction ;
- NM 14.2.107 : compostants de de ventilation mécanique contrôlée - Conduits souples, renforcés, nus et cylindriques - Caractéristiques et essais ;
- NM 14.2.110 : compostants de ventilation mécanique contrôlée - Entrées d'air en façade - Caractéristiques ;
- NM ISO 3258 : : Distribution et et diffusion de l'air - Vocabulaire ;
-NM 15.0.059 : métrologie - Relations clients/fournisseurs en métrologie ;
-NM 15.0.150 : unités de mesure légales ;
-NM 15.1.128 : spécifications géométrique des produits (GPS) - Machines à mesurer tridimensionnelles - Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges ;
-NM 15.1.129 : instruments de mesurage de longueur en service - Jauges de profondeur à vis micrométrique au 1/100 de millimètre - Règles de maintenance et de déclassement ; - NM 15.1.130 : instruments de mesurage de longeur en
service - Micromètre d'intérieur à vis, à deux touches au 1/100 de millimètre, dits jauges micrométriques - Règles de maintenance et de déclassement ;
- NM ISO 3274 : Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface : méthode du profil - Caractéristiques nominales des appareils à contact (palpeur) ;
-NM ISO 5436-1 : Spécification géométrique des produits (GPS) - Etat de surface : méthode du profil - Etalons - Partie 1 : Mesures matérialisées ; - NM 15.5.036 : compteurs de gaz à parois déformables ; - NM ISO 8311 : hydrocarbures légers réfrigérés - Etalonnage
des réservoirs à membrane et réservoirs pyramidaux - Mesurage physique.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1544-03 du 2 joumada II 1424 (1°" août 2003) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
TELECOMMUNICATIONS,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 8 juillet 2003,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 joumada II 1424 (Jer , août 2003).
RACHID TALBI EL ALAMI.
Annexe
- NM 01.1.100 : matériaux métalliques - Essai de traction - Etalonnage des instruments de mesure de force utilisés pour la vérification des machines d'essais uniaxiaux ;
- NM 01.1.102 : matériaux métalliques - Essai de traction - Méthode d'essai à température élevée ; - NM 01.1.104 : produits sidérurgiques - Détermination de la
grosseur du grain ferritique au austénitique des aciers ;
- NM 01.4.214 : aciers pour trempe et revenu - Conditions techniques de livraison des aciers spéciaux ; - NM ISO 603-3 : produits abrasifs agglomérés - Dimensions -
Meules pour rectification cylindrique intérieure :
- NM ISO 603-4 : produits abrasifs agglomérés - Dimensions - Meules pour rectification plane/meulage tangentiel ;
- NM ISO 603-5 : produits abrasifs agglomérés - Dimensions - Meules pour rectification plane/meulage latéral ;
- NM ISO 603-6 : produits abrasifs agglomérés - Dimensions - Meules pour affûtage d'outils ;
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relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité