Arrêté conjoint n° 758-04 du 21 avril 2004
portant homologation de normes marocaines.
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portant homologation de normes marocaines.
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qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 4 décembre 2003,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 safar 1425 (16 avril 2004). Le ministre
de l'industrie, du commerce Le ministre de l'agriculture et des télécommunications, et du développement rural, RACHID TALBI EL ALAMI. MOHAND LAENSER.
Annexe
- NM ISO 10390 : qualité du sol - Détermination du pH ; - NM ISO 10693 : qualité du sol - Détermination de la lencur
en carbonate - Méthode volumétrique ; - NM ISO 11048 : qualité du sol - Dosage du sulfate soluble
dans l'eau et dans l'acide ;
- NM ISO 11261 : qualité du sol - Dosage de l'azote total - Méthode de Kjeldahl modifiée ;
- NM ISO 11274 : qualité du sol - Détermination de la la caractéristique de la rétention en cau - Méthodes de laboratoire ;
- NM ISO 11508 : qualité du sol - Détermination de la masse volumique des particules.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
TELECOMMUNICATIONS,
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT
RURAL,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la
qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l' 'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 30 décembre 2003,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des télécommunications, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le Jer rabii | 1425 (21 avril 2004).
Le ministre
de l'industrie, du commerce Le ministre de l'agriculture et des télécommunications, et du développement rural, RACHID TALBI EL ALAMI. MOHAND LAENSER.
Annexe
- NM ISO 5538 : lait et produits laitiers - Echantillonnage - Contrôle par attributs ;
- NM ISO 5738 : lait et produits laitiers - Détermination de la teneur en cuivre - Méthode photométrique de référence ;
- NM ISO 6732 : lait et produits laitiers - Détermination de la teneur en fer - Méthode spectrométrique (méthode de référence) ;
- NM ISO 6735 : lait sec - Evaluation de la classe de traitement thermique - Méthode de référence de l'indice de traitement thermique ;
- NM ISO 8197 : lait et produits laitiers - Echantillonnage - Contrôle par mesures ;
- NM ISO 11813 : lait et produits laitiers - Détermination de la teneur en zinc - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme.
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité