BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5244 du 2 septembre 2004

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N° 5244 - 16 rejeb 1425 (2-9-2004)BULLETIN OFFICIEL

Société « Trial Atlas ». - Droit d'usage de la

marque de conformité aux normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1332-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas »1957

Certification du système de gestion de la

qualité :

• Société GALVACIER.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1333-04 du 1333-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Galvacier,*1958

• Société « OB Electronique ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1334-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « OB Electronique »1958

1947

• Direction Inflight services de la RAM.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1335-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la direction « Inflight Services de la RAM »1959

• Société « Bituma ».

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1336-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Bituma »1959

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de la santé.

Arrêté du ministre de la santé n° 2360-03 du 8 rabii II 1425 (28 mai 2004) fixant les programmes des études et le régime des examens au deuxième cycle des instituts de formation aux carrières de santé1960

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Actes cités sur cette page