Société « Trial Atlas ». - Droit d'usage de la
marque de conformité aux normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1332-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Trial Atlas »1957
Certification du système de gestion de la
qualité :
• Société GALVACIER.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1333-04 du 1333-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Galvacier,*1958
• Société « OB Electronique ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1334-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « OB Electronique »1958
1947
• Direction Inflight services de la RAM.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1335-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la direction « Inflight Services de la RAM »1959
• Société « Bituma ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1336-04 du 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Bituma »1959
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère de la santé.
Arrêté du ministre de la santé n° 2360-03 du 8 rabii II 1425 (28 mai 2004) fixant les programmes des études et le régime des examens au deuxième cycle des instituts de formation aux carrières de santé1960