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Arrêté

Arrêté n° 2360-03 du 28 mai 2004

fixant les programmes des études et le régime des examens au deuxième cycle des instituts de formation aux carrières de santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 2360-03 du 28 mai 2004 fixant les programmes des études et le régime des examens au deuxième cycle des instituts de formation aux carrières de santé est publié au Bulletin officiel n° 5244 (édition de traduction officielle) du 2 septembre 2004, page 1960 (page 16 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2360-03
Date de l'acte
28 mai 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5242 du 26 août 2004, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 2360-0328 mai 2004 : Date de l'acte ; 2 septembre 2004 : Publication, BO n° 5244 du 2 septembre 200428 mai 20042 septembre 200428 mai 2004 : Date de l'acte2 septembre 2004 : Publication, BO n° 5244 du 2 septembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5244 du 2 septembre 2004, page 16

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