Décision n° 1333-04 du 23 juillet 2004
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Galvacier ».
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BO n° 5244 du 2 septembre 2004
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Galvacier ».
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relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « OB Electronique ».
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DÉCIDE:
ARTICLE PREMIER. – La marque de conformité aux normes marocaines est attribuée à la société « Trial Atlas » pour les produits désignés ci-après, de marque commerciale LIXUS, fabriqués à l'usine sise : km 4, route de l'aviation, Tanger, et relevant respectivement des normes marocaines NM 06.6.012 et NM 06.6.001 :
• Prises de courant 2P+T ;
• Prises de courant 2P ;
• Interrupteurs unipolaires ;
• Interrupteurs lumineux ;
• Double allumage ;
• Va-et-vient ;
• Double va-et-vient ;
• Poussoirs ;
• Poussoirs lumineux.
ART. 2. - La société « Trial Atlas » est autorisée à apposer la marque de conformité aux normes marocaines sur les produits visés à l'article premier ci-dessus.
ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004).
SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5243 du 13 rejeb 1425 (30 août 2004).
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA
MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,
Vu le dàhir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE:
ARTICLE PREMIER. – Le système de gestion de la qualité adopté par la société « Galvacier », pour les activités suivantes :
- galvanisation à chaud, métallisation et peinture industrielle ;
N° 5244 - 16 rejeb 1425 (2-9-2004)
-commercialisation de quincaillerie et de boulonnerie
galvanisée ;
- transport des produits fabriqués et commercialisés,
exercées sur les sites suivants :
- zone industrielle, Bir Rami, Kénitra ;
- zone industrielle, Sud Ouest, Mohammedia,
est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004).
SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5243 du 13 rejeb 1425 (30 août 2004).
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA
MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1559-01 du 27 joumada I 1422 (17 août 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. – Le système de gestion de la qualité adopté. par la société « OB Electronique », pour son activité de sous traitance en :
- câblage des cartes électroniques ;
- réalisation des faisceaux pour l'automobile et et
l'aéronautique ;
- assemblage et montage des produits électromécaniques, exercées sur le site : route 1029, Km 3, Z.I. Sidi Maârouf, Casablanca, est certifié conforme aux exigences de la norme marocaine NM ISO 9001.
ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 5 joumada II 1425 (23 juillet 2004).
SALAHEDDINE MEZOUAR.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5243 du 13 rejeb 1425 (30 août 2004).
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines