BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5306 du 7 avril 2005

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384BULLETIN OFFICIELN° 5306 - 27 safar 1426 (7-4-2005)

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie est fixée ainsi qu'il suit :

«- Sénégal :

« - Certificat d'études spéciales de cardiologie - Faculté de « médecine et de pharmacie de l'Université de Dakar, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances «et des aptitudes délivrée par le doyen de l'une des « facultés de médecine et de pharmacie du Maroc. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 kaada 1425 (27 décembre 2004).

HABIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5301 du 10 safar 1426 (21 mars 2005).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neuro-chirurgie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE DE NATIONALE,

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecinc, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2004;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neuro-chirurgie est fixée ainsi qu'il suit :

«- France:

« - Diplôme interuniversitaire de spécialisation de neuro- « chirurgie - Université René Descartes Paris V, assorti « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « aptitudes délivrée par le doyen de l'une des facultés de « médecine et de pharmacie au Maroc.

«- Sénégal :

« - Certificat d'études spéciales de neuro-chirurgie - Faculté « de médecine, de pharmacie et d'odonto-stomatologie de « l'Université Cheikh Anta-Diop de Dakar, assorti d'une «attestation d'évaluation des connaissances et des « aptitudes délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 kaada 1425 (27 décembre 2004).

HABIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5301 du 10 safar 1426 (21 mars 2005).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2192-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en hématologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 :

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procéduré de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enscignement supérieur ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2004 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en hématologie est fixée ainsi qu'il suit :

«- France :

«- Diplôme interuniversitaire de spécialisation d'hématologie - «Université de Limoges, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des aptitudes délivrée «par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 kaada 1425 (27 décembre 2004).

HABIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5301 du 10 safar 1426 (21 mars 2005).

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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