Arrêté n° 2193-04 du 27 décembre 2004
complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
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complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2193-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
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LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, notamment son article premier ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2004 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est « fixée ainsi qu'il suit :
..... . . .
«- France:
«- Diplôme interuniversitaire de spécialisation de chirurgie « générale - Faculté de médecine de l'université de Nice « Sophia Antipolis, assorti d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des aptitudes délivrée par la faculté « de médecine et de pharmacie de Marrakech. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 kaada 1425 (27 décembre 2004).
HABIB EL MALKI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5302 du 1.3 safar 1426 (24 mars 2005).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.
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LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE. DE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE.
L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.
Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine. promulguée par le dahir n° 1-06-123 du 5 rabii Il 1417 (21 août 1996). notamment son article 38 :
Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada Il 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, notamment son article 11 ;
Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;
Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2004 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie est fixée ainsi qu'il suit :
«- Belgique:
«- Le grade académique de diplôme d'études spécilisées en « radiothérapie oncologie - Faculté de médecine de de «l'université Libre de Bruxelles, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des aptitudes délivrée «par la faculté de médecine et de pharmacie de pharmacie de « Casablanca. »
ARt. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 kaada 1425 (27 décembre 2004).
НавІв EL MALKI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5302 du 13 safar 1426 (24 mars 2005).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2195-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2004 :
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
relative à l’exercice de la médecine
pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.