BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5348 du 1er septembre 2005

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N° 5348 - 26 rejeb 1426 (18-9-2005)BULLETIN OFFICIEL629

Annexe

NM 08.6.207 : gélatine alimentaire - Détermination de l'humidité et de la teneur en cendres ;

NM 08.6.208 : gélatine alimentaire - Détermination de la teneur en dioxyde de soufre ;

NM 08.6.209 : gélatine alimentaire - Détermination de la teneur en arsenic - Méthode colorimétrique au diéthyldithiocarbamate d'argent ;

NM 08.6.210 : gélatine alimentaire - Détermination des teneurs en cuivre, plomb, fer et zinc par spectrométrie d'absorption atomique ;

NM 08.6.211 : gélatine alimentaire - Dénombrement des spores ües micro-organismes anaérobies sulfitoréducteurs - Méthode par par comptage des colonies obtenues en anaérobiose à 37 °C ; NM 08.6.212 : gélatine alimentaire - Recherche des spores de

clostridium perfringens - Technique du nombre le plus probable après incubation à 46 °C.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1510-05 du 26 joumada II 1426 (2 août 2005) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-1.57 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 1223-96 du 2 safar 1417 (19 juin 1996) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de la privatisation n° 1152-92 du 17 rabii II 1413 (15 octobre 1992) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de la privatisation n° 234-93 du 26 rejeb 1413 (20 janvier 1993) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 30 juin 2005,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté:

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Sont abrogés :

- l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de

l'artisanat n° 1223-96 du 2 safar 1417 (19 juin 1996) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 05.6.046 ;

- l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de la

privatisation n° 1152-92 du 17 rabii II 1413 (15 octobre 1992) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 06.6.027 ;

- l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de la privatisation n° 234-93 du 26 rejeb 1413 (20 janvier 1993) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 06.6.028.

ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 joumada II 1426 (2 août 2005).

SALAHEDDINE MEZOUAR. *

Annexe

- NM 00.7.086 : documentation - Catalogage des vidéogrammes - Rédaction de la description bibliographique ; - NM 00.7.087 : documentation - Catalogage des enregistrements

sonores - Rédaction de la notice phonographique ; - NM 00.7.088 : documentation - Catalogage de l'image

fixe - Rédaction de la description bibliographique ;

- NM 00.7.093 : lignes directrices pour la description archivistique ;

- NM ISO 10297 : bouteilles à gaz - Robinets de bouteilles à gaz rechargeables - Spécifications et essais de type ;

- NM ISO 10460 : bouteilles à gaz soudée en acier au carbone - Contrôles et essais périodiques ; - NM ISO 11118 : bouteilles à gaz-Bouteilles à gaz

métalliques non rechargeables - spécifications et méthodes d'essai ;

- NM ISO/TR 14600 : bouteilles à gaz - Système international de conformité de la qualité - Règles de base ; - NM 03.7.230 : influence des matériaux sur l'eau destinée à

la consommation humaine - Matériaux organiques - Evaluation de la couleur et de la turbidité de l'eau dans les réseaux de conduites - Méthode d'essai ;

- NM 03.7.231 : effet des matériaux sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine - Matériaux organiques - Méthode de mesure des paramètres organoleptiques et physicochimiques ;

- NM 03.7.232 : effet des matériaux sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine- Matériaux organiques - Méthode de mesure des micropolluants minéraux et organiques ; - NM 05.6.046 : plastiques - Tubes et raccords en

polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour la conduite de liquides avec pression - Spécifications ;

- NM 06.6.027 : culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité - Douilles ;

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