BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5348 du 1er septembre 2005

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630BULLETIN OFFICIELN° 5348 - 26 rejeb 1426 (1er-9-2005)

- NM 06.6.028 : culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité - Calibres ;

- NM 08.2.025 : fruits et légumes en conserve - Pois secs trempés - Spécifications ;

- NM 08.2.026 : fruits et légumes en conserve - Champignons comestibles et produits dérivés - Spécifications ;

- NM 08.2.027 : fruits et légumes en conserve - Champignons comestibles séchés Spécifications ;

- NM 08.2.048 : fruits et légumes en conserve - Framboises - Spécifications ;

- NM 08.2.050 : fruits et légumes en conserve - Macédoine de fruits tropicaux - Spécifications ;

- NM 08.2.091 : fruits et légumes surgelés - Framboises - Spécifications ;

- NM 08.2.092 : fruits et légumes surgelés - Epinards - Spécifications ;

- NM 08.2.093 : fruits et légumes surgelés - Poireaux - Spécifications ;

- NM 08.2.094 : fruits et légumes légumes surgelés - Brocolis - Spécifications ;

- NM 08.2.095 : fruits et légumes surgelés - Choux-fleurs - Spécifications ;

- NM 08.2.096 : fruits et légumes surgelés - Choux de Bruxelles - Spécifications ;

- NM 08.2.097 : fruits et légumes surgelés - Maïs en grains entiers - Spécifications ;

- NM 08.2.098 : fruits et légumes surgelés - Maïs en épi - Spécifications ;

- NM 08.2.099 : fruits et légumes surgelés - Carottes - Spécifications ;

- NM 14.2.044 : indications générales pour le marquage des appareils à gaz ;

- NM 14.2.261 : appareils utilisant des combustibles gazeux - Lignes directrices pour les essais des appareils à gaz - Règles générales ; - NM 14.2.271 : appareils de cuisson domestiques utilisant

les combustibles gazeux - Sécurité - Appareils comportant des fours et/ou des grilloirs à convection forcée ;

- NM 14.2.280 : spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés - Tables de cuisson indépendantes, équipées ou non d'un grilloir, utilisées en plein air ;

- NM 15.0.164 : principes pour l'établissement des schémas de hiérarchie des instruments de mesure ; - NM 15.0.165 : principes de la surveillance métrologique ; - NM 15.0.166 : principes concernant le choix, la

reconnaissance officielle, l'utilisation et la conservation des étalons ;

- NM 15.0.167 : principes d'assurance du contrôle métrologique ; - NM 15.4.028 : vérification et étalonnage des blocs

normalisés de dureté « Rockwell C» (destinés au tarage des machines d'essai dans le système Rockwell C de la dureté des matériaux) ;

- NM 15.8.055 : pyromètres optiques à filament disparaissant ; - NM 17.1.100 : jeux de caractères - Alphabet tifinaghe ;

- NM 21.7.032 : sécurité des machines - Dispositifs de protection sensibles à la pression - Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression ;

- NM 21.7.034 : sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relatives au système et leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques - Hydraulique ;

- NM 21.7.038 : sécurité des machines - Prescriptions de sécurité relatives au système et leurs composants de transmissions hydraulique et pneumatiques - Pneumatique ;

- NM 21.7.050 : vibration main-bras - Mesurage .en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main ;

- NM 21.7.103 : sécurité des machines - Prévention de la mise en marche intempestive ;

- NM 21.7.105 : sécurité des machines - Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines- Principes généraux ;

- NM 21.7 .108 : sécurité des machines - Guide relatif à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-05 du 4 rejeb 1426 (10 août 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – A compter du 1er septembre 2005, les dispositions de l'article 4 de l'arrêté susvisé n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) sont abrogées.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 rejeb 1426 (10 août 2005).

MOHAMED BOUTALEB.

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-05 du 4 rejeb 1426 (10 août 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers,

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