Arrêté n° 153-88 du 22 février 1991
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.
L'arrêté n° 1595-05 du 10 août 2005 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers est publié au Bulletin officiel n° 5348 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2005, page 630 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
BO n° 5348 du 1er septembre 2005, édition française : 19 pages, 31 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.
portant homologation de normes marocaines.
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des algues marines sur certaines zones du littoral atlantique.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1595-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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