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Arrêté

Arrêté n° 1596-05 du 10 août 2005

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

L'essentiel

L'arrêté n° 1596-05 du 10 août 2005 modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers est publié au Bulletin officiel n° 5348 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2005, page 630 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1596-05
Date de l'acte
10 août 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5348 du 1er septembre 2005, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 1596-0510 août 2005 : Date de l'acte ; 1er septembre 2005 : Publication, BO n° 5348 du 1er septembre 200510 août 20051er septembre 200510 août 2005 : Date de l'acte1er septembre 2005 : Publication, BO n° 5348 du 1er septembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5348 du 1er septembre 2005, page 10

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