Arrêté n° 1493-02 du 26 août 2002
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
Arrêté
relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des algues marines sur certaines zones du littoral atlantique.
L'arrêté n° 1730-05 du 18 août 2005 relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des algues marines sur certaines zones du littoral atlantique est publié au Bulletin officiel n° 5348 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2005, page 631 (page 11 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
FORMANT règlement sur la pêche maritime
BO n° 5348 du 1er septembre 2005, édition française : 19 pages, 31 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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