BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5348 du 1er septembre 2005

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622BULLETIN OFFICIELN° 5348 - 26 rejeb 1426 (1er-9-2005)

Pages Emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital

garanti.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1525-05 du 25 joumada II 1426 (1" août 2005) fixant la valeur de reprise des titres de l'emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital garanti627

Homologation de normes marocaines.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 1480-05 du 26 joumada II 1426 (2 août 2005) portant homologation de normes marocaines627

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1481-05 du 26 joumada II 1426 (2 août 2005) portant homologation de normes marocaines628

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1510-05 du 26 joumada Il 1426 (2 août 2005) portant homologation de normes marocaines629

Grands produits pétroliers. - Caractéristiques. Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-05

du 4 rejeb 1426 (10 août 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers630

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-05 du 4 rejeb 1426 (10 août 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers630

Pêche. - Interdiction temporaire de pêche et

de ramassage des algues marines.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1730-05 du 12 rejeb 1426 (18 août 2005) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des algues marines sur certaines zones du littoral atlantique631

TEXTES PARTICULIERS

Revue « Parade ». - Autorisation d'impression

au Maroc.

Décret n° 2-05-1254 du 12 rejeb 1426 (18 août 2005) portant autorisation de l'impression de la revue « Parade » au Maroc632

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1192-05 du 2 joumada 1 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes' reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine632

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1193-05 du 2 joumada 1 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation632

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1194-05 du 2 joumada 1 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie633

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1195-05 du 2 joumada | 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie633

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1196-05 du 2 joumada | 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie633

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1197-05 du 2 joumada 1 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cardio-vasculaire634

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1198-05 du 2 joumada 1 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie634

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1199-05 du 2 joumada 1 1426 (10 juin 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique635

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Actes cités sur cette page