Fondation •micro-crédit du Nord.
Autorisation à exercer les activités d micro-crédit.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisatio n° 1357-05 du 26 joumada | 1426 (4 juillet 2005 autorisant la Fondation micro-crédits du Nord . exercer les activités de micro-crédit.....
Attijariwafa bank. - Agrément pou
effectuer des opérations de crédit foncie et de crédit à la construction.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisatio n° 1471-05 du 15 joumada II 1426 (22 juillet 2005 portant agrément de Attijariwafa bank pou effectuer des opérations de crédit foncier et d crédit à la construction......
Certification du système de gestion de l
qualité :
• Société « Framo Plastic ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 1408-05 d 6 joumada II 1426 (13 juillet 2005) relative à l certification du système de gestion de la qualité d la société « Framo Plastic »....... ......
• Société « Tantasar ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 1409-05 d 6 joumada Il 1426 (13 juillet 2005) relative à l certification du système de gestion de la qualité d la société « TANTASAR ».....
• Société « Tiznit Plastic ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 1410-05 d 6 joumada Il 1426 (13 juillet 2005) relative à l certification du système de gestion de la qualité d la société « Tiznit Plastic »..........
• Société « CADILHAC ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de lo mise à niveau de l'économie n° 1411-05 du
BULLETIN OFFICIEL 623
Pages Pages - 6 joumada II 1426 (13 juillet 2005) relative à la e certification du système de gestion de la qualité de la
société « CADILHAC ». 637
• Société « Samab ».
à Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la •• 635 mise à niveau de l'économie n° 1412-05 du
6 joumada II 1426 (13 juillet 2005) relative à la r
certification du système de gestion de la qualité de la société « SAMAB »637
• Société « UPA II ».
) Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la r
mise à niveau de l'économie n° 1413-05 du e
635 6 joumada II 1426 (13 juillet 2005) relative à la
certification du système de gestion de la qualité de la société «UPA II»637
a ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
e
636 TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation
des cadres et de la recherche scientifique. 636 Décret n° 2-05-176 du 27 joumada II 1426 (3 août 2005)
complétant le décret "° 2-02-854 du 8 hija 1423 (10 février 2003) portant statut particulier des personnels du ministère de l'éducation nationale638
Ministère de l'intérieur.
636 Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1292-05 du
16 joumada I 1426 (24 juin 2005) fixant les brevets 7 permettant l'avancement de grade dans le cadre des
Moussaïdine638