BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5430 du 15 juin 2006

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Nº 5430 – 15 juin 2006BULLETIN OFFICIEL

N° 5430 - 18 joumada I 1427 (15-6-2006) B

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 961-06 du 21 rabii II 1421 (19 mai 2006) portant agrément de la sociéte société « Anova » pour commercialiser des plants certifié de pomme de terre......

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 962-06 du 21 rabii II 1421 (19 mai 2006) portant agrément de la société «SAGRIFERT » pour commercialiser des semenc standard de légumes.....

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 963-06 du 21 rabii II 1421 (19 mai 2006) portant agrément de la société « Hi Tech Seeds Maroc » pour commercialiser de semences certifiées de maïs, des légumineuse alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 747-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm de spécialité médicale en dermatologie... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 749-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en traumatologie orthopédie. ....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 750-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en cardiologie…... Arrêté du ministre de l'éducation nationale,

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 751-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de docteur en médecine.....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en gastro-entérologie...

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d spécialité médicale en néphrologie....

ULLETIN OFFICIEL 961

Pages Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 748-06 du 28 rabii I 1427 (27 avril 2006) complétant l'arrêté 981 n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la

liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique986

Entreprises minières. - Elections des délégués

à la sécurité.

982

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines el

du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 1045-06 du 3 joumada I1427

1 mai 2006) fixant la date des élections des légués à la sécurité dans les entreprises minières986

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines el 982 du ministre de l'Emploi et de la formation

professionnelle n° 1046-06 du 3 joumada | 1427 (31 mai 2006) modifiant l'arrêté conjoint du ministre du commerce, de l'industrie moderne, des mines et de la marine marchande, et du ministre délégué au travail et aux affaires sociales n° 390-63 du 25 moharrem 1383 (18 juin 1963) relatif aux élections des délégués à la sécurité dans les entreprises minières987

983

Fédération nationale de la minoterie. -

Nomination du commissaire du gouvernement.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural ) et des pêches maritimes n° 989-06 du 12 rabii ||1427

'O mai 2006) portant nomination du commissaire 984 du gouvernement auprès de la fédération nationale

de la minoterie. . . . . 988

Société « Alluminium du Maroc ». - Retrait

du certificat de conformité aux normes marocaines.

)

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la 984 mise à niveau de l'économie n° 537-06 du 29 safar

1427 (30 mars 2006) portant retrait du certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Alluminium du Maroc »988

Société « Super Cerame ». - Droit d'usage de

la marque de conformité aux normes

marocaines.

984

(28 avril 2006) attribuant le droit d'usage de la marque de conformité aux normes marocaines à la société « Super Cerame »989

985

Banque nationale pour le développement

économique. - Retrait d'agrément.

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 01 du

17 rabii II 1427 (15 mai 2006) portant retrait 985 daire pour le delito de ban on na Banque989

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