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Catalogue officiel des espèces et des variétés
de plantes cultivables au Maroc. - Inscription de nouvelles variétés.
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemen rural et des pêches maritimes n° 1289-06 du 4 joumada II 1427 (30 juin 2006) autorisan l'inscription de nouvelles variétés de pois potager; de pomme de terre primeur, de pomme de terr saison, de pomme de terre de transformation, de tomate déterminée, de tomate industrielle, de tomat indéterminée et de melon, au catalogue officiel de espèces et des variétés de plantes cultivables al Maroc........
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerc et de la mise à niveau de l'économie et du ministr de l'équipement et du transport n° 1408-06 di 17 joumada II 1427 (13 juillet 2006) portan homologation de normes marocaine......
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n°1422-06 d 17 joumada II 1427 (13 juillet 2006) portan homologation de normes marocaines....
TEXTES PARTICULIERS
-
Agréments d'entreprises d'assurances et de
réassurance :
• Société centrale de réassurance.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1213-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006 portant agrément de l'entreprise de réassurance « Société centrale de réassurance ».........
• Axa assistance Maroc.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisatior n° 1214-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006, portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Axa assistance Maroc ».............
• Maroc assistance internationale.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisatior n° 1215-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006, portant agrément de l'entreprise d'assurances « Maroc assistance internationale »....... ......
• Mutuelle agricole marocaine d'assurances.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisatior nº 1216-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006 portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Mutuelle agricole marocaine d'assurances »...... .....
• Marocaine - Vie.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisatior n° 1217-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006, portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Marocaine - Vie »..........
ULLETIN OFFICIEL N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)
Pages Pages
• Euler Hermes Acmar.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation
n° 1218-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006) t portant agrément de l'entreprise d'assurances
« Euler Hermes Acmar »1113
• Compagnie d'assurance transport.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation
n° 1219-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Compagnie d'assurance transport »1113
S
• Issaaf Mondial Assistance.
1104 Irrêté du ministre des finances et de la privatisation
° 1220-06 du 22 joumada I 1427 (19 juin 2006) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de e réassurance « Issaaf Mondial Assistance »1113
e
Agréments pour la commercialisation de t semences et de plants.
1107 Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement
rural et des pêches maritimes n°1284-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) portant agrément t de la société « Mundiriz » pour commercialiser des
1108 semences certifiées du riz1114
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement
rural et des pêches maritimes n° 1285-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) portant agrément de la pépinière « Sodeom » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier1114
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement
rural et des pêches maritimes n°1286-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) portant agrément ) de la société « Serdiag » pour commercialiser des
semences certifiées des légumineuses fourragères et 1111 des semences standard de légumes1115
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement
rural et des pêches maritimes n° 1287-06 du ) 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) portant agrément
de la pépinière « Les Pépinières du Gharb » pour 1111 commercialiser des semences et des plants certifiés
l'agrumes.... . . .. 1115
Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement ) rural et des pêches maritimes n° 1288-06 du
29 joumada I 1427 (26 juin 2006) portant agrément de la société « Berana » pour commercialiser des 1111 semences certifiées de maïs, des légumineuses
alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes1116
)
Attributions des certificats de conformité
aux normes marocaines :
1112 • Laboratoire de la raffinerie Mohammedia.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la
nise à niveau de l'économie n° 1221-06 du 25 joumada I 1427 (22 juin 2006) attribuant le )
certificat de conformité aux normes marocaines au 1112 laboratoire de la raffinerie Mohammedia1117