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Arrêté

Arrêté n° 1289-06 du 30 juin 2006

autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pois potager, de pomme de terre primeur, de pomme de terre saison, de pomme de terre de transformation, de tomate déterminée, de tomate industrielle, de tomate indéterminée et de melon, au catalogue officiel des espèce

L'essentiel

L'arrêté n° 1289-06 du 30 juin 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5444 (édition de traduction officielle) du 3 août 2006, page 1104 (page 36 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1289-06
Date de l'acte
30 juin 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5444 du 3 août 2006, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1289-0630 juin 2006 : Date de l'acte ; 3 août 2006 : Publication, BO n° 5444 du 3 août 200630 juin 20063 août 200630 juin 2006 : Date de l'acte3 août 2006 : Publication, BO n° 5444 du 3 août 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5444 du 3 août 2006, page 36

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Citer ce texte

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