BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5474 du 16 novembre 2006

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N° 5474 - 24 chaoual 1427 (16-11-2006)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1955-06 du 29 joumada II 1427 (25 juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers, tel qu'il a été modifié,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) est modifié comme suit :

« Les produit pétroliers énumérés ci-après : supercarburant, « gasoil, fuel, ...

«......... .... « correspondant à leur dénomination. »

(La suite sans changement.)

ART. 2. - A compter du 1°T août 2006, les dispositions de l'article 5 de l'arrêté précité n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) sont abrogées.

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 joumada II 1427 (25 juillet 2006).

MOHAMED BOUTALEB.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5471 du 14 chaoual 1427 (6 novembre 2006).

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1956-06 du 29 joumada II 1427 (25 juillet 2006) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers.

LE MINISTRE DE L'ENERGIE ET DES MINES.

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers, tel qu'il a été modifié,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1493-02 du 17 joumada II 1423 (26 août 2002) est modifié comme suit :

« Les produit pétroliers énumérés ci-après : supercarburant « sans plomb, supercarburant, gasoil 350 ppm de soufre, « gasoil 50 ppm de soufre, ...... ...

.... . . . . . . . .

« correspondant à leur dénomination. »

(La suite sans changement.)

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ARt. 2. - A compter du 1er août 2006, les dispositions de l'article 5 de l'arrêté précité n° 1493-02 du 17 joumada Il 1423 (26 août 2002) sont abrogées.

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 joumada II 1427 (25 juillet 2006).

MoHaMeD BOUTALEB.

Le texte en langue arabe a élé publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5471 du 14 chaoual 1427 (6 novembre 2006).

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1629-06 du 1er rejeb 1427 (27 juillet 2006) fixant la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés.

LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT,

Vu le décret n° 2-61-16l du 7 safar 1382 (10 juillet 1962) portant réglementation de l'aéronautique civile, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 46 et 54,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – Les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique visés à l'article 46 du décret susvisé n° 2-61-161 du 7 safar 1382 (10 juillet 1962) sont les suivants :

- Agadir/Al Massira ;

- Al Hoceima/Chérif El Idrissi ; - Béni Mellal ;

- Benslimane ;

- Bouarfa ;

- Casablanca/Mohammed V ; - Casablanca/Tit Mellil ; - Dakhla ;

- Errachidia/Moulay Ali Chérif ; - Essaouira ;

- Fès/Saïs ;

- Guélmime ;

- Ifrane :

- Laâyoune/Hassan 1 cr ; - Marrakech/Ménara ; - Nador/El Aroui ;

- Ouarzazate ;

- Oujda/ Angads ;

- Rabat/Salé ;

- Tanger/Ibn Batouta ; - Tan-Tan/Plage Blanche ; - Taroudant ;

- Taza ;

- Tétouan/Saniat R'mel ; - Zagora.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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