BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5666 du 18 septembre 2008

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5666 - 17 ramadan 1429 (18-9-2008)

TEXTES PARTICULIERS

Décret n° 2-08-455 du 30 chaabane 1429 (1 e septembre 2008) portant autorisation de l'édition du journal « Bidoun Wasset » au Maroc.

-

LE PREMIER MINISTRE,

Vu le dahir n° 1-58-378 du 3 joumada I 1378 (15 novembre 1958) formant code de la presse et de l'édition, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 27 et 28 ;

Sur proposition du ministre de la communication, porteparole du gouvernement,

DÉCRÈTE :

ARTICLE PREMIER. - La société « Bidoun Wasset » sise au 10, route côtière - Skhirat, est autorisée à éditer au Maroc le journal « Bidoun Wasset » paraissant mensuellement en langue arabe dont la direction est assurée par M. Mohammed Mansour Daif Allah.

ART. 2. - Le présent décret sera publié au Bulletin officiel.

Fait à Rabat, le 30 chaabane 1429 (1e" septembre 2008).

ABBAs EL FASSI. Pour contreseing :

Le ministre de la communication,

porte-parole du gouvernement,

MoHaMeD KHALID NACIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5664 du 10 ramadan 1429 (11 septembre 2008).

Décret n° 2-08-456 du 30 chaabane 1429 (1 eT septembre 2008) portant autorisation de l'édition de la revue « Vue sur Mer Maroc » au Maroc.

LE PREMIER MINISTRE,

Vu le dahir n° 1-58-378 du 3 joumada I 1378 (15 novembre 1958) formant code de la presse et de l'édition, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 27 et 28 ;

Sur proposition du ministre de la communication, porteparole du gouvernement,

DÉCRÈTE :

ARTICLE PREMIER. — La société « Vue sur Mer-Maroc» sise au 13, rue Oued Ziz - Rabat, est autorisée à éditer au Maroc la revue « Vue sur Mer Maroc » paraissant trimestriellement en langue française dont la direction est assurée par Mme par « Roselyne Zander ».

ART. 2. - Le présent décret sera publié au Bulletin officiel.

Fait à Rabat, le 30 chaabane 1429 (1 ° septembre 2008).

ABBAs EL FASSI.

Pour contreseing :

Le ministre de la communication,

porte-parole du gouvernement,

MOHAMED KHALID NACIRI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5664 du 10 ramadan 1429 (11 septembre 2008).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1581-08 du Jer ramadan 1429 (2 septembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 1er juillet 2008 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e" alinea) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu d'un « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«……. ....

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