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Décret

Décret n° 2-08-455 du 1er septembre 2008

du 30 chaabane 1429 (1 e septembre 2008) portant autorisation de l'édition du journal « Bidoun Wasset » au Maroc.

L'essentiel

Le décret n° 2-08-455 du 1er septembre 2008 du 30 chaabane 1429 (1 e septembre 2008) portant autorisation de l'édition du journal « Bidoun Wasset » au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5666 (édition de traduction officielle) du 18 septembre 2008, page 681 (page 5 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2-08-455
Date de l'acte
1er septembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5664 du 11 septembre 2008, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décret n° 2-08-4551er septembre 2008 : Date de l'acte ; 18 septembre 2008 : Publication, BO n° 5666 du 18 septembre 20081er septembre 200818 septembre 20081er septembre 2008 : Date de l'acte18 septembre 2008 : Publication, BO n° 5666 du 18 septembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5666 du 18 septembre 2008, page 5

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Citer ce texte

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