Arrêté n° 140-09 du 22 janvier 2009
fixant la liste des diplômes nationaux permettant l'accès aux formations du cycle du doctorat.
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N° 5732 - 11 joumada I 1430 (7-5-2009)
BULLETIN OFFICIEL
718
Wissam Al-Istihkak Al-Watani :
- classe exceptionnelle : 2000 ;
- première classe : 3000 ;
- deuxième classe : 0700.
ART. 2. - Le présent décret sera publié au Bulletin officicl.
Fait à Rabat, le 14 rabii II 1430 (10 avril 2009).
ABBAS EL. FASSI.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 140-09 du 25 moharrem 1430 (22 janvier 2009) fixant la liste des diplômes nationaux permettant l'accès aux formations du cycle du doctorat.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSFIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.
Vu lc décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu'il a été modifié et complété notamment son article 8 ;
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationaie, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1371-07 du 22 ramadan 1429 (23 septembre 2008) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat, notamment l'alinéa I do la norme 2 de ce cahier,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'accès aux formations du cycle du doctorat est ouvert aux titulaires du master ou du master spécialisé ou d'un diplôme reconnu équivalent. L'accès aux formations de ce cycle est ouvert aussi aux titulaires des diplômes nationaux, prévus ci-après, ou diplôme reconnu équivalent :
- diplôme d'études supérieures ;
- diplôme de spécialité de 3ª cycle ès sciences ;
- diplôme d'études supérieures approfondies ;
- diplôme d'études supérieures spécialisées :
- Al-takhssiss d'Acharia ;
- Al-takhssiss d'Al logha arabia ;
- At-lakhssiss d'ossoul edinne ;
- diplôme de docteur en médecine ;
- diplôme de docteur en pharmacie ;
- diplôme de docteur en médecine dentaire ; - diplôme de traducteur ;
- diplôme des Ecoles nationales de commerce et de gestion (5 ans) ;
- diplôme d'ingénieur d'Etat ;
• master en sciences et techniques ;
- certificat d'aptitude des études supérieures islamiques ; - diplôme national d'expert comptable ; - diplôme du cycle supérieur de l'Institut supérieur de
commerce et d'administration des entreprises ; - diplôme d'études supérieures de journalisme ; - diplôme d'études supérieures de l'information et de
communication ;
- diplôme du cycle supérieur de l'Institut supérieur d'études maritimes ;
-. diplôme d'ingénieur agronome spécialisé ; - diplôme d'ingénieur en génie rural ; - diplôme d'ingénieur en industries agricoles el alimentaires ; - vétérinaire et vétérinaire spécialisé ; - diplôme d'ingénieur agronome ;
- diplôme d'ingénieur en eaux et forêts ; - diplôme d'architecte ;
- diplôme d'ingénieur en statistiques, économie ou démographie; -diplôme du cycle supérieur de l'Ecole nationale
d'administration ;
- diplôme d'informatiste spécialisé ;
- diplôme d'études supérieures de l'archéologie et du patrimoine ;
- diplôme d'études supérieures en aménagement et urbanisme ;
- certificat de troisième cycle des écoles normales supérieures.
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 25 moharrem /430 (22 janvier 2009).
AlIMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officici » n° 5731 du 8 joumada 1 1430 (4 mai 2009).
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat.