966
N° 5744 - 24 joumada II 1430 (18-6-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Ecole nationale forestière d'ingénieurs. - Tarifs
des prestations des services rendus.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1171-09 du 2 joumada I 1430 (28 avril 2009) fixant les tarifs des prestations des services rendus par l'Ecole nationale forestière d'ingénieur..... 1037
TEXTES PARTICULIERS
Agence spéciale Tanger Tanger Méditerranée. -
Création d'une filiale dénommée « Tanger Med Port Authority».
Décret n° 2-09-291 du 22 joumada I 1430 (18 mai 2009) autorisant l'Agence spéciale Tanger Méditerranée (TMSA) à créer une filiale dénommée « Tanger Med Port Authority », par abréviation « TMPA »…......... 1038
Société « Cires Telecom S.A. ». - Attribution
d'une licence pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau radioélectrique. Décret n° 2-08-269 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009)
portant attribution d'une licence pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau radioélectrique à ressources partagées (3RP) à la société « Cires Telecom S.A. »..... 14 4 1038
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2217-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 1046
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2218-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine............. 1047
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la
(11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 1047
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2221-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine................ 1048
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2222-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 1048
..... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 737-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. . . . . 1049
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 738-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... ..... 1049
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 739-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 1050
. . . . Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)... 1050
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 744-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada | 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique….... 1050
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 745-09 du 26 rabii 1 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique...... 1051
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 746-09 du 26 rabii 1 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurologie..... 1051