BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5792 du 3 décembre 2009

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N° 5792 - 15 hija 1430 (3-12-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Société « Maroc Leasing ». - Agrément. Destin du au ver de Be 21 ait 82 du de la société «Maroc Leasing » en qualité de

société de financement suite à l'opération de fusionabsorption avec la société « Chaabi Leasing »........ 1621

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère du tourisme et de l'artisanat. (Département du tourisme)

Décret n° 2-08-651 du 21 joumada II 1430 (15 juin 2009) fixant les attributions et l'organisation du ministère chargć du tourisme....... ..... .... 1622

1591

Pages Arrêté du ministre du tourisme et de l'artisanat n° 1582-09

du 21 joumada II 1430 (15 juin 2009) fixant les attributions et l'organisation des divisions et services relevant des directions centrales du ministère chargé du tourisme. . . . . 1623

Ministère de la santé.

Arrêté de la ministre de la santé n° 2588-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) portant création de la section de «technicien ergothérapcute» et la section de « technicien audioprothésiste » aux instituts de formation aux carrières de santé...... .... 1624

Arrêté de la ministre de la santé n° 2589-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les licux d'implantation des cycles et des sections des instituts de formation aux carrières de santé. .... .... .. . . 1624

Actes cités sur cette page