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Arrêté

Arrêté n° 1582-09 du 15 juin 2009

fixant les attributions et l'organisation des divisions et services relevant des directions centrales du ministère chargé du tourisme.

L'essentiel

L'arrêté n° 1582-09 du 15 juin 2009 fixant les attributions et l'organisation des divisions et services relevant des directions centrales du ministère chargé du tourisme est publié au Bulletin officiel n° 5792 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 2009, page 35 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1582-09
Date de l'acte
15 juin 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5782 du 29 octobre 2009, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1582-0915 juin 2009 : Date de l'acte ; 3 décembre 2009 : Publication, BO n° 5792 du 3 décembre 200915 juin 20093 décembre 200915 juin 2009 : Date de l'acte3 décembre 2009 : Publication, BO n° 5792 du 3 décembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5792 du 3 décembre 2009, page 35

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Citer ce texte

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