Arrêté
Arrêté n° 1582-09 du 15 juin 2009
fixant les attributions et l'organisation des divisions et services relevant des directions centrales du ministère chargé du tourisme.
L'essentiel
L'arrêté n° 1582-09 du 15 juin 2009 fixant les attributions et l'organisation des divisions et services relevant des directions centrales du ministère chargé du tourisme est publié au Bulletin officiel n° 5792 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 2009, page 35 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1582-09
- Date de l'acte
- 15 juin 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5792 du 3 décembre 2009, page 35 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5782 du 29 octobre 2009, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5792 du 3 décembre 2009, page 35
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fixant les attributions et l'organisation du ministère chargé du tourisme.
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Dans le même numéro
BO n° 5792 du 3 décembre 2009, édition française : 36 pages, 30 actes.
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fixant les attributions et l'organisation du ministère chargé du tourisme.
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