BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5802 du 7 janvier 2010

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BULLETIN OFFICIEL

Djibouti, Dominique, Egypte, El Salvador, Equateur, Ex République Yougoslavie de Macédoine, Fidji, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grenade, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Haïti, Hong Kong, Honduras, Iles Salomon, Inde, Indonésie, Jamaïque, Jordanie, Kenya, Koweit, Lesotho, Lettonie, Macao, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Malte, Maurice, Mauritanie, Mexique, Moldova, Mongolie, Mozambique, Myanmar, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Sultanat d'Oman, Ouganda, Pakistan, Panama, Papouasie-nouvelle-Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Qatar, République Centrafricaine, République démocratique du Congo, République Dominicaine, République Kirghize, Roumanie, Rwanda, Sainte-Lucie, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les Grenadine, Sénégal, Sierra Leone, : Singapour, Sri Lanka, Suriname, Swaziland, Taipei Chinois, Tanzanie, Tchad, Thaïlande, Togo, Tonga, Trinité-Tobago, Turquie, Ukraine, Uruguay, Venezuela, Viet Nam, Zambie et Zimbabwe.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5799 du 11 moharrem 1431 (28 décembre 2009).

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 3130-09 du 6 moharrem 1431 (23 décembre 2009) fixant la liste des préfectures, des provinces et des préfectures d'arrondissements ainsi que les dates à partir desquelles sont reçues les • demandes des passeports biométriques.

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LE MINISTRE DE L'INTERIEUR,

Vu le décret n° 2-08-310 du 23 chaoual 1429 (23 octobre 2008) instituant le passeport biométrique ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre des affaires étrangères et de la coopération n° 2815-09 du 24 kaada 1430 (12 novembre 2009) fixant les formes et modalités de délivrance du passeport biométrique et du passeport provisoire, notamment son article 11,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - La liste des préfectures, des provinces et des préfectures d'arrondissements dans lesquelles sont lesquelles appliquées les dispositions du décret n° 2-08-310 du 23 chaoual 1429 (23 octobre 2008) instituant le passeport biométrique, ainsi que les dates à partir desquelles sont reçues les demandes des passeports biométriques, sont fixées conformément au tableau passeports biométriques, sont fixées conformément au tableau annexé au présent arrêté.

ART. 2.- Les walis et gouverneurs des préfectures, provinces et préfectures d'arrondissements concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 mohairem 1431 (23 décembre 2009).

CHAKIB BENMOUSSA.

N° 5802 - 21 moharrem 1431 (7-1-2010)

Liste des préfectures, provinces Dates à partir desquelles

seront reçues les demandes 1 et préfectures d'arrondissements des passeports biométriques

Préfecture de Rabat

Province de Khémisset

Province de Kénitra

A partir du jeudi Province de Benslimane

7 janvier 2010 Préfecture de Mohammadia

¡ Province de Sidi Kacem

Province de Médiouna

Province de Nouaceur

Préfecture d'arrondissements de Ben M'Sik Préfecture d'arrondissements de Moulay Rachid Préfecture d'arrondissements d'Ain Sebas-

A partir du jeudi Hay Mohammadi

14 janvier 2010 Préfecture d'arrondissements de Sidi Bernoussi

Province de Fas-Anjra

Province de Chichaoua

Préfecture de Tanger-Assila

Préfecture de Marrakech

Province d'El Kelâa des Sraghna A partir du mercredi

Province d'Al Haouz 20 janvier 2010 Province d'Essaouira

Préfecture d'arrondissements d'Al Fida-Mers Sultan

Préfecture d'arrondissement d'Ain Chok

Wilaya de Casablanca

Préfecture d'arrondissements de Casablanca- Anfa Préfecture d'arrondissement de Hay Hassani

A partir du mercredi Province d'El Jadida

27 janvier 2010 Province de Settat

Province de Khouribga

Province de Laâyoune

Province de Boujdour

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5801 du 18 moharrem 1431 (4 janvier 2010). .

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