BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

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N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1°-4-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Société Madaëf, filiale de la CDG. - Création

d'une société anonyme de droit marocain dénommée « New Marina Casablanca ». Décret n° 2-10-040 du 17 rabii | 1431 (4 mars 2010)

autorisant la société Madaëf, filiale à 100% de la Caisse de dépot et de gestion (CDG), à créer une société anonyme de droit marocain dénommée « New Marina Casablanca »...... 1227

Crédit agricole du Maroc. - Prise de participation

dans le capital du Fonds d'investissement dénommé « Nebetou Morocco Speciality & Luxury Fand».

Décret n° 2-10-064 du 25 rabii | 1431 (12 mars 2010) autorisant le Crédit agricole du Maroc (CAM) à prendre une participation dans le capital du Fonds d'investissement dénommé « Nebetou Morocco Speciality & Luxury Fund » (Nebetou-MSLF)........ 1228

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n1° 114-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie... 1229

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 115-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-. orthopédie.... 1229

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°119-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie... ..... 1230

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°120-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie... . . . . 1230

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres

de la recherche scientifique п°121-10 du

1199

lages 21 moharrem 143/ (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologe.......... 1230

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 122-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. .... 1231

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique #° 124-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté ° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 1231

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 125-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de doctcur en médecine.. .... 1232

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 230-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... .... 1232

CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 40-09 du 26 ramadan 1430 (16 septembre 2009) . . . . 1233

Décision du CSCA n° 63-09 du 28 hija 1430) (16 décembre 2009) ........ . . . . 1233

AVIS ET COMMUNICATIONS

Liste des comptables agréés pour l'année 2010 . . . . 1235

Actes cités sur cette page