BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du Arrêté du ministre de l'équipement et des transports ministre #° 2877-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement.

LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS,

Vu la loi n° 52-05 portant code de la route promulguée par le dahir n° 1-10-07 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses articles de 45 à 52 ;

Vu le décret n° 2-10-421 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris pour l'application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules, notamment ses articles 24 et 89;

Vu l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2730-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Sont fixées aux annexes jointes à l'original du présent arrêté, les caractéristiques techniques relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement destinés à être montés sur les véhicules des catégories Mi et N1.

ART. 2.-. Les annexes visées à l'article premier ci-dessus, sont mises à la disposition des intéressés au Centre national d'essais et d'homologation relevant du ministère de l'équipement et des transports et au site électronique dudit ministère à l'adresse : www.mtpnet.gov.ma.

ART. 3.... Le présent arrêté entre en vigueur à la date de sa publication au Bulletin officiel.

Toutefois, ses dispositions s'appliquent à partir du 1e janvier 2013 aux dispositifs silencieux d'échappement de remplacement de fabrication locale et à ceux non utilisés avant cette date et homologués avant le 1°° octobre 2010.

Rabat, lo 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010).

KARIM GHELLAB.

---.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2878-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules à deux roues en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs.

LEMINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS,

Vu la loi n° 52-05 portant code de la route promulguée par le dahir n° 1-10-07 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses articles de 45 à 52 ;

Vu le décret n° 2-10-421 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris pour l'application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules, notamment ses articles 32, 34 et 89;

Vu l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2730-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires,

N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Sont fixées aux annexes jointes à l'original du présent arrêté, les caractéristiques techniques relatives à l'homologation des véhicules des catégories LI et L3 en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs.

ART. 2. - Les annexes visées à l'article premier ci-dessus, sont mises à la disposition des intéressés au Centre national d'essais et d'homologation relevant du ministère de l'équipement et des transports et au site électronique dudit ministère à l'adresse : www.intpnet.gov.mna.

ART. 3. - Le présent arrêté entre en vigueur à la date de sa publication au Bulletin officiel.

Toutefois, ses dispositions s'appliquent à partir du Toutefois, 1° janvier 2013 aux véhicules de la catégorie L3 de fabrication locale et à ceux non mis en circulation avant cette date et homologués avant le 1° octobre 2010 et à partir du 1ª avril 2011 aux véhicules de la catégorie LI de fabrication locale.

Rabat, le 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010).

KARIM GHELLAB.

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2879-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine.

-

LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS,

Vu la loi n° 52-05 portant code de la route promulguée par le dahir n° 1-10-07 du 26 safar 1431 (11 février 2010), notamment ses articles de 45 à 52 ;

Vu le décret n° 2-10-421 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) pris pour l'application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules, notamment ses articles 79 et 89 ;

Vu l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2730-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - Sont fixées aux annexes jointes à l'original du présent arrêté, les caractéristiques techniques relatives à l'homologation des véhicules utilitaires des catégories N1, N2 et N3 en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'exception des rétroviseurs extérieurs y compris leur support.

ART. 2.—Les annexes visées à l'articie premier ci-dessus, sont mises à la disposition des intéressés au Centre national d'essais et d'homologation relevant du ministère de l'équipement et des transports et au site électronique dudit ministère à l'adresse : www.mtpnet.gov.ma.

ART. 3. - Le présent arrêté entre en vigueur à la date de sa publication au Bulletin officiel.

Toutefois, ses dispositions s'appliquent à partir du 1° janvier 2013 aux véhicules de fabrication locale et à ceux non mis en circulation avant cette date et homologués avant le 1°' octobre 2010.

Rabat, le 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010).

KARIM GHELLAB.

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