BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5918 du 17 février 2011

Page 2 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

222

N° 5918 - 13 rabii 1 1432 (17-2-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Lutte contre le blanchiment de capitaux. Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 591/ bis du

19 safar |432 (24 janvier 2011)..... .... 240

TEXTES PARTICULIERS

Compagnie nationale Royal Air Maroc.-

Prise de participation dans le capital de la société « BaySys Morocco S.A. ».

Décret n° 2-10-617 du 27 safar 1432 (Jer février 2011) autorisant la Compagnie nationale Royal Air Maroc (RAM) à prendre une participation dans le capital de la société « BaySys Morocco S.A.»........... ....... 241

OCP. - Création d'une société d'aménagement

et de développement immobilier, dénommée « Société d'aménagement et de développément vert ».

Décret n° 2-10-618 du 27 safar 1432 (fer février 2011) autorisant /'OCP S.A. à créer une société d'aménagement et de développement immobilier, dénommée « Société d'aménagement et de développement vert ».... ..... 241

Permis de recherches des hydrocarbures. -

Cession des parts d'intérêt.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2161-10 du 2 chaabane 143/ (15 juillet 2010) instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société « DVM International Limited » dans les permis de recherches des hydrocarbures dits « Tarfaya Offshore là VIII » au profit de la société « DVM International s.a.r./»...... 242

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3142-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.... 243

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scicntifique n° 3143-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.... 243

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3144-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n°282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie... - 244

....

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3145-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 244

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3148-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.... 244

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3149-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie... ... 245

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3150-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada |I 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. .... ..... 245

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3158-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 246

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3159-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine....... .... .... 246

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3161-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .... 247

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3162-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine........ ..... 247

Actes cités sur cette page