BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5918 du 17 février 2011

Page 3 sur 37

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5918 - 13 rabii | 1432 (17-2-2011)

BULLETIN OFFICIEL

........

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3164-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 248

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3170-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabanc 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 248

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3172-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 249

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3174-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... .... 249

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3228-10 du 23 hija 1431 (30 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 250

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3229-10 du 23 hija 1431 (30 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..... 250

223

Pages RADEEL. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans la commune du Sahel.

Arrêté du ministre de l'intórieur n° 115-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) approuvant les délibérations du conseil de la commune du Sahel, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'élecricité de la province de Larache (RADEEL), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges у annexé.. .... 250

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans les communes :

• Dulad Berhil.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 116-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Oulad Berhil, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide. .... 251

• El Hajeb.

Arrêté du ministre de l'intéricur n° 117-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) approuvant les délibérations du conseil de la commune d'El Hajeb, confiant à l'Office national de l'eau potable, la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide..... .... 251

Certificat de conformité aux normes marocaines. Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 155-11 du 7 safar 1432 (12 janvier 2011) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Dari Couspate »..... ..... 252

CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 79-10 du 18 hija 1431

(24 novembre 2010)... . . . . 253

Décision du CSCA n° 81-10 du 18 hija 1431

(24 novembre 2010)... 253

Actes cités sur cette page