Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
Arrêté
du 23 hija 1431 (30) novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 3229-10 du 30 novembre 2010 du 23 hija 1431 (30) novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5918 (édition de traduction officielle) du 17 février 2011, page 250 (page 30 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
approuvant les délibérations du conseil de la commune du Sahel, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'élecricité de la province de Larache (RADEEL), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges y annexé.
portant charte communale
portant promulgation de la loi n° 78.00 portant charte communale
ainsi que la section 1 de la loi n°79.00 relative à l’organisation des préfectures et provinces. Il s’agit des dépenses engagées en faveur des arrondissements, comme le cas des bons de commandes n°12 /486 et 12/475 (année 2012) et les bons de commandes 11/259, 11/185 et 61/11 (
du 18 février 2009. Leur comptabilité est régie par le décret n° 2-09-441 du 3 janvier 2010 qui fixe les principes fondamentaux, les règles applicables à l’exécution des opérations de recettes et de dépenses et des opérations de trésorerie, les règles applicables à la comptabili
relative à la fiscalité des collectivités locales.
du 30 novembre 2007.
édictant des dispositions transitoires en ce qui concerne certains taxes, droits, contributions et redevances dus aux collectivités locales
du 27 décembre 2007. Bulletin officiel n°5591 bis du 31 décembre 2007.
relatif aux régies communales dotées de la personnalité civile et de l'autonomie financière
BO n° 5918 du 17 février 2011, édition française : 37 pages, 34 actes.
approuvant les délibérations du conseil de la commune du Sahel, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'élecricité de la province de Larache (RADEEL), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges y annexé.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3229-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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