N° 5926 - 12 rabii II 1432 (17-3-2011) BULLETIN OFFICIEL 327
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 344-11
29 safar 1432 (3 février 2011) portant homologation de normes marocaines
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES, Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2736-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 30 décembre 2010,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Est abrogé l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2736-07 du 27 hija 1428 (7 janvier 2008) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 10.8.088.
ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 safar 1432 (3 février 2011).
AHMED REDA CHAMI.
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NM EN 10149-1 : Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions génerales de livraison ;
NM EN 10149-2 : Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions de livraison des aciers obtenus par laminage thermomécanique ;
NM EN 10149-3 Poroduite paroid minonditions de livraisons des acte siate de tastiais ou l
laminage normalisant;
NM EN 10268 : Produits plats laminés à froid à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions techniques de livraison ;
NM EN 10253-1 : Raccords à souder bout à bout - Acier au carbone pour usages généraux et sans contrôle spécifique ;