BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5932 du 7 avril 2011

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N° 5932 - 3 joumada 1 1432 (7-4-2011)

BULLETIN OFFICIEL

346

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n°432-11 du 14 rabii / 1432 (18 février 2011) portant agrément de la pépinière « Spam » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'agrumes. 408

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 433-11 du 14 rabii 1 1432 (18 février 2011) portant agrément de la société « Aci Equipments » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses des fourragères et des semences standard de légumes....... 409

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 434-11 du 14 rabii | 1432 (18 février 2011) portant agrément de la pépinière « Pépinière Gheris » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier... 409

Attribution de certificat de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 461-11 du 18 rabii | 1432 (22 février 2011) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Sécurité accessoires »... .... 410

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