Arrêté conjoint n° 526-11 du 25 février 2011
portant homologation de normes marocaines.
commence sur cette page
portant homologation de normes marocaines.
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel
389
BULLETIN OFFICIEL
N° 5932 - 3 joumada I 1432 (7-4-2011)
NM 00.2.271
: Caractérisation des déchets - Dosage du carbone organique total (CÓT) dans
les déchets, boues et sédiments ;
NM ISO 15270 : Plastiques - Lignes directr
- Lignes directrices pour la valorisation et le recyclage des
déchets plastiques ; NM 03.7.259
: Caractérisation des boues - Valorisation et élimination des boues -
Vocabulaire ;
NM 03.7.260
: Caractérisation des boues - Détermination de la teneur en matière sèche et
de la teneur en eau ;
de la teneur en eau ;
NM ISO 20079 : Qualité de l'eau - Détermination de l'effet toxique des constituants de l'eau et des eaux résiduaires vis-à-vis des lentilles d'eau (Lemna minor) - Essai d'inhibition de la croissance des lentilles d'eau ;
NM 03.7.262 : Caractérisation des boues - Bonne pratique d'incinération des boues avec ou Caractérisation des boues - Bonne pratique d'incinération des boues avec ou
NM 03.7.262
sans graisse et refus de dégrillage ;
NM 03.7.263
: Caractérisation des boues - Bonne pratique pour la mise en décharge des
boues et des résidus de traitement des boues ;
NM 03.7.264
171 00.1 • 404 : Caractérisation des boues - Bonne pratique pour le séchage des boues ; la des boues " polle pratique pour le secnage des Doues , NM 03.7.265 : Caractérisation des boues - Guide pour l'appréciation du risque, en relation
notamment avec l'utilisation et l'élimination des boues ;
NM 03.7.266 Systèmes de canalisations en plastiques - Systèmes de canalisations thermoplastiques pour évacuation des eaux-vannes et des eaux usées - thermoplastiques pour évacuation des eaux-vannes et des eaux usées - Méthode d'essai de l'étanchéité à l'air des jonctions ; Méthode d'essai de l'étanchéité à l'air des jonctions ;
NM 03.7.267 : Systèmes de canalisations en plastiques • Systèmes de canalisations hermoplastiques pour évacuation des eaux-vannes et des eaux usées à l'intérieur des bâtiments - Méthode d'essai de résistance à des cycles à
température élevée ;
température élevée ; température élevée ;
NM 03.7.268 Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments - Systèmes pour les eaux usées, conception et calculs ;
NM 03.7.269 : Petites installations de traitement des eaux jusquà 50 PTE stations d'épuration des eaux usées domestiques prâtes à l'omnini et/ou accombléoc d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées : Petites installations de traitement des eaux usées jusquià 50 PTE - Fosses
NM 03.7.270
septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués ;
NM 03.7.271
: Qualité de l'eau - Guide de prélèvement pour le suivi de qualité des eaux
dans l'environnement - Prélèvement d'eau résiduaire.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 526-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÉCHE MARITIME,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 9 décembre 2010,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 rabii | 1432 (25 février 2011). Le ministre Le ministre de l'industrie, du commerce de l'agriculture et des nouvelles technologies. et de la pêche maritime,
AHMED REDA CHAMI. AZIZ AKHANNOUCH.
*
* *
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité