BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5932 du 7 avril 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Annexe

NM ISO 5983-1 : aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en protéines brutes Partie 1 : méthode kjeldhal :

NM ISO 5983-2 : aliments des animaux - Dosage de l'azote et calcul de la teneur en protéines brutes - Partie 2 : méthode de digestion en bloc et distillation à la vapeur ;

NM ISO 13903 : aliments des animaux - Dosage de la teneur en acides aminés ;

NM ISO 13904 : aliments des animaux . Dosage du : aliments des trytophane :

NM ISO 13906 : aliments des animaux - Détermination des teneurs en fibres au détergent acide (ADF) et en lignine sulfurique (ADL) ;

NM ISO 14183 : aliments des animaux - Détermination des teneurs en monensine, narasine et salinomycine - Méthode par chromatographie liquide utilisant la dérivatisation post-colonne ;

NM ISO 27085 : aliments des animaux - Détermination des teneurs en calcium, sodium, phosphore, magnésium, potassium, fer, zinc, cuivre, manganèse, cobalt, molybdène, arsenic, plomb et cadmium par ICP-AES ;

NM ISO 30024 : aliments des animaux - Détermination de l'activité phytasique.

Arrêté du ministre du commerce extérieur n° 437-11 du 17 rabii | 1432 (21 février 2011) complétant l'arrêté nº 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation.

LE MINISTRE DU COMMERCE EXTERIEUR.

Vu l'arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l'artisanat n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - La liste Il des marchandises soumises à licence d'exportation annexée à l'arrêté du ministre du commerce extérieur, des investissements extérieurs et de l'artisanat susvisé n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994), est complétée par la liste annexée au présent arrêté.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 rabii | 1432 (21 février 2011).

ABDELLATIF MAZOUZ.

** *

N° 5932 - 3 joumada | 1432 (7-4-2011)

Liste II

Liste des produits pour lesquels

a licence d'exportation est exigible

Numéro de nomenclature Désignation des produits

EX 1302319000 - - Autres

1701999900 - Autres

1701999110 1701999110 - Candis

1701999191 - En emballages d'un contenu net inférieur à 50 kgs

1701999199 - Autres

1701999210 - Candis

1701999291 - En emballages d'un contenu net inférieur à 50 kgs 1701999299 - - Autres

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5931 du 30 rabii Il (4 avril 2011).

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 560-11 du 28 rabii | 1432 (4 mars 2011) complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada I 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne.

LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES,

Vu l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada I 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne, tel qu'il a été complété,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada | 1415 (24 octobre 1994) susvisé, sont complétées ainsi qu'il suit :

« Article premier. — La liste des joumaux …..... .... « ... .. est la suivante :

« - Al-Alam ;

«-.. ;

«-.... ......

<-..............:

<-...............;

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