BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5944 du 19 mai 2011

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1634 BULLETIN OFFICIEL N° 5944 -- 15 joumada II 1432 (19-5-2011)

êté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 877-11 du 5 rabii || 1432 (10 mars 2011) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE MARITIME.

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la ormalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité. tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) :

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 2 novembre 2010.

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Sont abrogés :

- l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, et de l'artisanat et du

ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 376-00 du 2 moharrem 1421 (7 avril 2000) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM ISO 7208, NM ISO 1738, NM ISO 1739, NM ISO 1740 et NM ISO 7238 :

- l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie. du commerce, de l'énergie et des mines et

du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 293-01 du 18 kaada 1421 (12 février 2001) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM ISO 3889 ;

- l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie. du commerce. de l'énergie et des mines et

du ministre de l'agriculture. du développement rural et des eaux et forêts n° 534-01 du 19 hija 1421 (15 mars 2001) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme. marocaine NM ISO 2450.

ART. 4. -Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 rabii II 1432 (10 mars 2011).

Le ministre

de l'industrie. du commerce Le ministre de l'agriculture et des nouvelles technologies. et de la pêche maritime. AHMED REDA CHAMI. AZIZ AKHANNOUCH.

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