BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5992 du 3 novembre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5992 - 6 hija 1432 (3-11-2011)

Le Parti Socialiste Unifié .••• ......... La Bougie; Le Parti du Congrès National Ittihadi Le Navire ; Le Parti Socialiste.. L'Arganier ; Le Parti de l'Action L'Œil ; Le Parti du Centre Social L'Abeille ; Le Parti de l'Avant-Garde Démocratique Socialiste.. Le Flambeau ; Le Parti du Mouvement Démocratique et Social. Le Palmier ; Le Parti des Forces Citoyennes .. La Maison ; Le Parti de la Réforme et du Développement. Le Croissant ; Le Parti Marocain Libéral. Le Lion ; Le Parti du Renouveau et de l'Equité La Pomme ; Le Parti Annahda... Le Coq; Le Parti de la Renaissance et de la Vertu Le Soleil ; Le Parti de l'Espoir. L'Avion ; Le Parti de l'Union Marocaine pour la Démocratie.... Le Dauphin ; Le Parti Travailliste .. La Main dans la Main ; Le Parti de la Société Démocratique.. La Charrue Traditionnelle ; Le Parti de la Liberté et de la Justice Sociale. ... L'Eléphant ; Le Parti de l'Unité et de la Démocratie. .... .. Le Robinet ; Le Parti d'Al Ahd Addimocrati .... Le Minibus ; Le Parti de l'Environnement et du Développement Durable.. Le Cerf; Le Parti Démocratique National.. .............. Le Parapluie ; Le Parti de la Gauche Verte Marocain .... ... La Fibule ; Le Parti Démocratique et de l'Indépendance...... Le Dromadaire.

ART. 2. - Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du ministre de l'intérieur n° 1139-09 du 8 joumada I 1430 (4 mai 2009) fixant les symboles attribués aux listes de candidats ou aux candidats appartenant aux formations politiques, tel qu'il a été complété.

ART. 3. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 30 kaada 1432 (28 octobre 2011).

TAIEB CHERQAOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5991 du 3 hija 1432 (31 octobre 2011).

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des ouvelles technologies n° 2710-11 du 29 ramadan 1432 (30 août 2011) portant désignation du président du Comité marocain d'accréditation (COMAC).

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le décret n° 2-10-252 pris pour l'application de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, la certification et l'accréditation, notamment son article 5,

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ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - Est désigné président du comité marocain d'accréditation (COMAC), Monsieur Abdellah Nejjar, directeur de la qualité et de la surveillance du marché relevant du ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies.

ART. 2. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 ramadan 1432 (30 août 2011).

AHMeD RedA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel » n° 5990 du 29 kaada 1432 (27 octobre 2011).

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2719-11 du 28 chaoual 1432 (27 septembre 2011) relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces pélagiques.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME, Vu le dahir portant loi n° 1-73-255 du 27 chaoual 1393 (23 novembre 1973) formant règlement sur la pêche maritime, tel que modifié et complété, notamment ses articles 6 (alinéa 2) et 34 (paragraphe 1) ;

Considérant la nécessité d'assurer la conservation des espèces halieutiques ;

Après avis de l'Institut national de recherche halieutique ; Après consultation des chambres des pêches maritimes et de leur fédération,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - A compter du 6 novembre 2011, la pêche des sardines, anchois, maquereaux, poissons sabres, sardinelles et chinchards est interdite pour une durée de cinq (05) ans au large des côtes atlantiques comprises entre les parallèles 25° et 24° , sur une distance de 15 milles marins calculés à partir des lignes de base.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 28 chaoual 1432 (27 septembre 2011).

AzIz AKHANNOUCH.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5990 du 29 kaada 1432 (27 octobre 2011).

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