BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6070 du 2 août 2012

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BULLETIN OFFICIEL

Pages TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres 1° 1907-12 du 23 joumada II 1433 (15 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... 2515

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2154-12 du 9 rejeb 1433 (31 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... 2515

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2155-12 du 9 rejeb 1433 (31 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 2516

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2245-12 du 13 rejeb 1433 (4 juin 2012) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada |/ 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture........ 2516

N° 6070 - 13 ramadan 1433 (2-8-2012)

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres /° 2402-12 du fer chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 jourada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. . . . . 2516

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2424-12 du 1er chaabane 1433 (21 juin 2012) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique... . . . . 2517

Zone franche d'exportation de Kénitra. -

Règlement intérieur.

Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2167-12 du 2 rejeb 1433 (24 mai 2012) approuvant le règlement intérieur définissant les modalités et les règles relatives à l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation de Kénitra........ 2517

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