BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2154-12 du 31 mai 2012

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 2154-12 du 31 mai 2012 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6070 (édition de traduction officielle) du 2 août 2012, page 2515 (page 31 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2154-12
Date de l'acte
31 mai 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6068 du 26 juillet 2012, page 16 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2154-1231 mai 2012 : Date de l'acte ; 2 août 2012 : Publication, BO n° 6070 du 2 août 201231 mai 20122 août 201231 mai 2012 : Date de l'acte2 août 2012 : Publication, BO n° 6070 du 2 août 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6070 du 2 août 2012, page 31

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 6070 du 2 août 2012, édition française : 35 pages, 17 actes.

Voir les 17 actes du BO n° 6070

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2154-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.