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Arrêté

Arrêté n° 1907-12 du 15 mai 2012

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1907-12 du 15 mai 2012 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 6070 (édition de traduction officielle) du 2 août 2012, page 2515 (page 31 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1907-12
Date de l'acte
15 mai 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6069 du 30 juillet 2012, page 29 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1907-1215 mai 2012 : Date de l'acte ; 2 août 2012 : Publication, BO n° 6070 du 2 août 201215 mai 20122 août 201215 mai 2012 : Date de l'acte2 août 2012 : Publication, BO n° 6070 du 2 août 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6070 du 2 août 2012, page 31

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BO n° 6070 du 2 août 2012, édition française : 35 pages, 17 actes.

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Citer ce texte

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