Arrêté n° 1482-04 du 11 août 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
Arrêté conjoint
approuvant le règlement intérieur définissant les modalités et les règles relatives à l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation de Kénitra.
L'arrêté conjoint n° 2167-12 du 24 mai 2012 approuvant le règlement intérieur définissant les modalités et les règles relatives à l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation de Kénitra est publié au Bulletin officiel n° 6070 (édition de traduction officielle) du 2 août 2012, page 33 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
complétant l'arrêté nº 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
relative aux zones franches d'exportation
portant promulgation de la loi n° 19-94
pris pour l'application de la loi n° 19-94 relative aux zones d’accélération industrielle
BO n° 6070 du 2 août 2012, édition française : 35 pages, 17 actes.
complétant l'arrêté nº 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté nº 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2167-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.