BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6188 du 19 septembre 2013

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2401-13 du 25 chaoual 1434 (2 septembre 2013) fixant la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés.

LE MINISTRE DE L'EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT, Vu le décret n° 2-61-161 du 7 safar 1382 (10 juillet 1962)' portant réglementation de l'aéronautique civile, tel qu'il a été modifié et complété, notamment ses articles 46 et S4,

ARRÊTE: • ARTICLE PREMIER. - Les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique visés à l'article 46 du décret susvisé n° 2-61-161, sont les suivants :

- Agadir/Al Massira ; - Al Hoceima/Chérif El Idrissi ; - Béni Mellal ; - Benslimane ;

- Bouarfa ;

- Casablanca/Mohammed V ; - Casablanca/Tit Mellil ; - Dakhla ;

- Errachidia/Moulay Ali Chérif ; - Essaouira/Mogador ; - Fès/Saïs ;

- Guélmime ;

- Ifrane ;

- Kénitra - Tourisme ; - Laâyoune/Hassan jer ; - Marrakech/Ménara ; - Nador/El Aroui ; - Ouarzazate ; - Oujda/Angads ; - Rabat/Salé ;

- Tanger/Ibn Batouta ; - Tan-Tan/Piage Blanche ; - Taroudant ;

- Taza ;

- Tétouan/Saniat R'mel ; - Zagora.

ART. 2. - Les aérodromes contrôlés visés à l'article 54 du décret susvisé, sont les suivants :

- Agadir/Al Massira ; - Al Hoceima/Chérif El Idrissi ; - Benslimane ;

N° 6188 - 12 kaada 1434 (19-9-2013) - Bouarfa ;

- Casablanca/Mohammed V ; - Casablanca/Tit Mellil ;

- Dakhla ;

- Errachidia/Moulay Ali Chérif ; - Essaouira/Mogador ;

- Fès/Saïs ;

- Guélmime ;

- Ifrane ;

- Laâyoune/Hassan 1er ; - Marrakech/Ménara ;

- Nador/El Aroui ;

- Ouarzazate ;

- Oujda/Angads ;

- Rabat/Salé ;

- Tanger/Ibn Batouta ; - Tan-Tan/Plage Blanche ; - Tétouan/Saniat R'mel.

ART. 3. - L'arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 1629-06 du 1er rejeb 1427 (27 juillet 2006) fixant la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique et des aérodromes contrôlés est abrogé.

ART.4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 chaoual 1434 (2 septembre 2013).

AZIZ RABBAH.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6186 du 5 kaada 1434 (12 septembre 2013).

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2687-13 du 5 kaada 1434 (12 septembre 2013) complétant l'arrêté n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.

LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES, Vu le décret royal n° 330-06 du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique, notamment son article 35 ;

Vu l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable,

ARRÊTE : ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 susvisé est complété comme suit :

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