2416
N° 6196 - 11 hija 1434 (17-10-2013)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Système de qualification et de classification
des laboratoires de bâtiment et de travaux publics :
• Liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2523-13 du 4 chaoual 1434 (12 août 2013) abrogeant et remplaçant la liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics annexée au décret n° 2-01-437 du Jer rejeb 1422 (19 septembre 2001) instituant, pour la passation des marchés pour le compte de l'Etat, un système de qualification et de classification des laboratoires de bâtiment et de travaux publics..... .... 2420
• Nombre de catégories des laboratoires de bâtiment et de travaux publics.
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2524-13 du 4 chaoual 1434 (12 août 2013) fixant le nombre de catégories des laboratoires de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque activité, les critères de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel un laboratoire d'une catégorie donnée peut être admis à soumissionner.... ..... .. . . . 2423
TEXTES PARTICULIERS
Permis de recherche d'hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2130-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP DEEP OFFSHORE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».............. 2427
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2131-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP «CAP RHIR DEEP OFFSHORE II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».............. 2427
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2132-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited».............. 2428
Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de
l'environnement n° 2141-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »... .... 2428
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2142-13 du 9 joumada / 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA WALIDIA DEEP OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocer, Exploration Limited ».. 2429
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2143-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 3» à 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».. ..... 2430
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de : l'environnement n° 2144-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».... ..... .... 2430
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2145-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».. 2431
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2146-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 6» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »....... .... 2432
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2133-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »......... 2432
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »...... 2433
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ».......... 2433