BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6196 du 17 octobre 2013

Page 2 sur 27

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

2416

N° 6196 - 11 hija 1434 (17-10-2013)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Système de qualification et de classification

des laboratoires de bâtiment et de travaux publics :

• Liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2523-13 du 4 chaoual 1434 (12 août 2013) abrogeant et remplaçant la liste des activités des laboratoires de bâtiment et de travaux publics annexée au décret n° 2-01-437 du Jer rejeb 1422 (19 septembre 2001) instituant, pour la passation des marchés pour le compte de l'Etat, un système de qualification et de classification des laboratoires de bâtiment et de travaux publics..... .... 2420

• Nombre de catégories des laboratoires de bâtiment et de travaux publics.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 2524-13 du 4 chaoual 1434 (12 août 2013) fixant le nombre de catégories des laboratoires de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque activité, les critères de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel un laboratoire d'une catégorie donnée peut être admis à soumissionner.... ..... .. . . . 2423

TEXTES PARTICULIERS

Permis de recherche d'hydrocarbures.

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2130-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP DEEP OFFSHORE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».............. 2427

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2131-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP «CAP RHIR DEEP OFFSHORE II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».............. 2427

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2132-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP RHIR DEEP OFFSHORE III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited».............. 2428

Pages Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 2141-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »... .... 2428

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2142-13 du 9 joumada / 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA WALIDIA DEEP OFFSHORE 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocer, Exploration Limited ».. 2429

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2143-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 3» à 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».. ..... 2430

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de : l'environnement n° 2144-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».... ..... .... 2430

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2145-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited ».. 2431

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2146-13 du 9 joumada | 1434 (21 mars 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE 6» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chevron Morocco Exploration Limited »....... .... 2432

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2133-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »......... 2432

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »...... 2433

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ».......... 2433

Actes cités sur cette page