4 BULLETIN OFFICIEL N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015)
Equivalences de diplômes. Pages
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3790-14 du 5 moharrem 1436 (30 octobre 2014) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie .............................................................. 223
Agréments pour la commercialisation de semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3830-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « SONACOS » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, du coton, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .......................................................................................... 224
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3831-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « KETTARA » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .......................................................................................... 225
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3832-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « PALMAGRO MAROC » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. ............. 225
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3833-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « ISSEMCHY BIOTECHNOLOGIES » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. .......................................................................................... 226
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3834-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « PEPINIERE READ TAFILALT » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ..................................... 226
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3835-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « SEM-JELI » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. ............. 227
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3836-14 du 13 moharrem 1436 (7 novembre 2014) portant agrément de la société « SAGRIFERT » pour commercialiser des semences standard de légumes. .................... 227
Zone franche d'exportation "Tanger Automotive City". – Approbation du règlement intérieur définissant les modalités et les règles relatives à l'exercice des activités.
Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2752-14 du 26 moharrem 1436 (20 novembre 2014) approuvant le règlement intérieur définissant les modalités et les règles relatives à l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation « Tanger Automotive City ». ....... 228
Société « Attijari Titrisation ». – Agrément.
Décision du ministre de l'économie et des finances n° 4246-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) portant agrément de l'établissement gestionnaire de la société « Attijari Titrisation » pour exercer la fonction de Fonds de placements collectifs en titrisation. .................................................................................... 228
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
MINISTÈRE DE L'EMPLOI ET DES AFFAIRES SOCIALES
Décret n° 2-14-280 du 20 chaabane 1435 (18 juin 2014) fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'emploi et des affaires sociales ..... 229
Arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n° 2680-14 du 20 ramadan 1435 (18 juillet 2014) fixant les attributions et l'organisation des services déconcentrés du ministère de l'emploi et des affaires sociales ........................................................................ 232
Arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n° 2681-14 du 20 ramadan 1435 (18 juillet 2014) relatif à la création des divisions et services des directions centrales du ministère de l'emploi et des affaires sociales. .......................................................... 234