N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) BULLETIN OFFICIEL 3
Pages
• Cycle master en sciences et techniques.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2085-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle master en sciences et techniques. 176
• Cycle des Ecoles nationales de commerce et de gestion.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2086-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle des Ecoles nationales de commerce et de gestion. 184
• Cycle des deux années préparatoires des écoles d'ingénieurs.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2087-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales des deux années préparatoires des écoles d'ingénieurs. 192
• Cycle ingénieur.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2088-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle ingénieur. 200
Marchés publics.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 4413-14 du 15 safar 1436 (8 décembre 2014) complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de contrats ou conventions de droit commun. 209
Médicaments princeps, génériques et bio-similaires. – Prix publics de vente.
Arrêté du ministre de la santé n° 4556-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) portant révision à la baisse des prix de vente de certains médicaments génériques. 210
Arrêté du ministre de la santé n° 4557-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques bio-similaires. 211
Liberté des prix et de la concurrence. – Liste des biens, produits et services dont les prix sont réglementés.
Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 3086-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) fixant la liste des biens, produits et services dont les prix sont réglementés. 216
Tabacs manufacturés. – Prix de vente au public.
Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 4555-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) modifiant et complétant l'arrêté n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l'homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés. 217
TEXTES PARTICULIERS
Permis de recherches d'hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2887-14 du 11 ramadan 1435 (9 juillet 2014) accordant la prorogation du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands Petroleum Morocco Limited » (EX. « Cabre Maroc Limited »). 219
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2888-14 du 11 ramadan 1435 (9 juillet 2014) accordant la prorogation du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Gulfsands Petroleum Morocco Limited » (EX. « Cabre Maroc Limited »). 220
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3309-14 du 18 ramadan 1435 (16 juillet 2014) accordant la prorogation de la durée de validité de la deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SEBOU » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc limited ». 222