BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 2

2 BULLETIN OFFICIEL N° 6322 – 9 rabii I 1436 (1er-1-2015) Pages • Prix de reprise en raffinerie et de vente. Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 4554-14 du 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014) relatif à la fixation des prix de reprise en raffinerie et de vente des combustibles liquides. .............................................................. 114 Homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3548-13 du 27 safar 1435 (31 décembre 2013) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier. .......................................................................................... 119 Pêche maritime. – Réglementation : • Zone maritime située en Méditerranée entre Oued Amter et Tamrabet. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 336-14 du 3 rabii II 1435 (3 février 2014) réglementant la pêche de certaines espèces halieutiques dans la zone maritime située en Méditerranée entre Oued Amter et Tamrabet. .......................................................................... 126 • Espèces de merlu. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4195-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) réglementant la pêche de certaines espèces de merlu. ........................................................... 130 • Petits pélagiques de l'Atlantique Nord-Méditerranée et petits pélagiques de l'Atlantique Centre. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4196-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) relatif à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Nord-Méditerranée et à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Centre. .......................................................................................... 132 • Espèces de crevettes. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4198-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) réglementant la pêche de certaines espèces de crevettes ............................................................................. 136 • Grands crustacés. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4201-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) réglementant la pêche des grands crustacés. .......................................................................... 138 • Fixation des distances minimales à partir desquelles l'emploi des filets traînants est autorisé en Méditerranée. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4202-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) fixant les distances minimales à partir desquelles l'emploi des filets traînants est autorisé en Méditerranée. ..................................................... 139 Aide de l'Etat. – Intensification de la production animale. Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3070-14 du 8 kaada 1435 (4 septembre 2014) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1537-87 du 13 joumada I 1408 (4 janvier 1988) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale. .......................................................................... 140 Cahiers des normes pédagogiques nationales : • Diplôme universitaire de technologie. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2081-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du diplôme universitaire de technologie. ................ 140 • Cycle de la licence. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2082-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence. ................................................................................ 148 • Cycle de master. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2083-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master ................................................................................ 157 • Cycle de la licence en sciences et techniques. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2084-14 du 5 hija 1435 (30 septembre 2014) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence en sciences et techniques. ..................................... 167