3268 BULLETIN OFFICIEL N° 6378 – 29 ramadan 1436 (16-7-2015)
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°4541-14 du 30 safar 1436 (23 décembre 2014) relatif à la création et à l'organisation des divisions et services des directions centrales du ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement - Département de l'énergie et des mines-.
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu le décret 2-14-541 du 11 chaoual 1435 (8 août 2014) fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement -Département de l'énergie et des mines ;
Vu le décret n° 2-05-1369 du 29 chaoual 1426 (2 décembre 2005) fixant les règles d'organisation des départements ministériels et la déconcentration administrative ;
Vu le décret n° 2-75-864 du 17 moharrem 1396 (19 janvier 1976) relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-75-832 du 27 hija 1395 (30 décembre 1975) relatif aux fonctions supérieures propres aux départements ministériels ;
Vu le décret n° 2-11-681 du 28 hija 1432 (25 novembre 2011) relatif aux modalités de nomination des chefs de divisions et services dans les administrations publiques,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – La direction de la géologie est composée de :
– La division des infrastructures géologiques qui comprend :
• le service de la cartographie géologique ;
• le service de géophysique ;
• le service de géochimie.
– La division de la géologie appliquée qui comprend :
• le service des ressources minérales et énergétiques ;
• le service des Etudes Hydro géotechniques.
– La division de la géoinformation et publications qui comprend :
• le service des publications et des systèmes d'information géologique ;
• le service du patrimoine géologique et des musées.
ART. 2. – La direction des mines et des hydrocarbures est composée de :
– La division des activités des hydrocarbures qui comprend :
• le service de la gestion des conventions et permis pétroliers et gaziers :
• le service de la recherche pétrolière et gazière ;
• le service de l'exploitation pétrolière et gazière.
- La division des activités minières qui comprend :
• le service de la gestion des conventions et permis miniers ;
• le service de l'industrie minière ;
• le service de l'inspection du travail.
- La division du développement minier qui comprend :
• le service de la promotion minière ;
• le service des investissements miniers.
ART. 3. – La direction des combustibles est composée de :
La division des approvisionnements en produits pétroliers et alternatifs qui comprend :
• le service des approvisionnements et des stocks ;
• le service du raffinage et des techniques nouvelles d'extraction ;
• le service des prix et des études prospectives.
La division de la distribution des produits pétroliers qui comprend :
• le service des produits pétroliers liquides ;
• le service du gaz de pétrole liquéfié.
La division du gaz naturel et des combustibles fossiles qui comprend :
• le service du gaz naturel ;
• le service des combustibles fossiles.
ART. 4. – La direction des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique est composée de :
- La division des énergies renouvelables qui comprend :
• le service des énergies éoliennes ;
• le service des énergies solaires ;
• le service de l'hydroélectricité ;
• le service des nouvelles technologies énergétiques.
La division de l'efficacité énergétique qui comprend :
• le service de la promotion de l'efficacité énergétique ;
• le service des programmes de l'efficacité énergétique ;
• le service des audits énergétiques.
ART. 5. – La direction de l'électricité est composée de :
– La division des équipements électriques qui comprend :