N° 6592 — 10 kaada 1438 (3-8-2017) BULLETIN OFFICIEL 873
Pages maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1277-17 du 10 ramadan 1438 (5 juin 2017) portant agrément de la société « MTBA AZGHOUR » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1278-17 du 10 ramadan 1438 (5 juin 2017) portant agrément de la société « ASTRACHEM MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
Pages Société «BUREAU VERITAS MAROC S.A ». — Agrément.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1360-17 du 13 ramadan 1438 (8 juin 2017) relatif à l'agrément de la société « BUREAU VERITAS MAROC S.A » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE Décision du CSCA n° 02-17 du 10 rabii II 1438 (9 janvier 2017) Décision du CSCA n° 01-17 du 19 rabii II 1438 (18 janvier 2017) CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL Règlement intérieur 904 905 906 906 908 909 911